Mesdames et Messieurs les élus,
Mesdames et Messieurs les présidents, administrateurs et directeurs
Mesdames et Messieurs, chers amis du monde Hlm,
Pourquoi ne pas le dire très simplement, c’est à la fois avec fierté et beaucoup d’émotion que je suis devant vous aujourd’hui, pour l’ouverture de mon premier Congrès comme Président de notre Mouvement. Et c’est surtout beaucoup de plaisir de vous accueillir... si nombreux. Vous êtes cette année presque aussi nombreux qu’à Lyon, record historique. Vous nous parliez à l’instant, Monsieur le Maire, de la démographie dynamique de la Ville rose, je vous confirme, de mon côté, son attractivité !
Je suis d'autant plus ému d'ouvrir nos travaux qu'il s'agit de leur 70ème édition. Voilà 70 ans que les Hlm marquent par ce temps fort leur engagement en faveur du logement abordable de nos concitoyens.
Et puisque je parle d’engagements envers nos concitoyens, vous me permettrez de saluer la présence parmi nous de Michel Delebarre, président d'honneur, et de lui adresser nos remerciements pour le travail accompli, tant comme Ministre que comme Président de l’Union Sociale pour l’Habitat.
Lors du Congrès de Cannes en 2008, lorsqu’il avait tiré le bilan de l’année écoulée, le président de l’Union n’avait pas manqué d’insister sur l'intensité des vents – souvent contraires – ayant soufflé sur notre Mouvement au travers des rapports et reformes portés par le Gouvernement.
Cette année, je dois plutôt vous parler de tempête ! Elle s'est levée sur le monde entier et n'a pas fait sentir ses effets uniquement sur le logement. La violence, l’ampleur et l’étendue de la crise ont interpellé notre façon de comprendre et d'agir sur notre temps. Elles sont venues ébranler ce que d'aucuns prenaient pour des vérités économiques non discutables, elles ont réintroduit dans le débat public des questions tombées en désuétude : la régulation, la responsabilité des pouvoirs publics et leurs capacités d'intervention…
On a par exemple redécouvert ces derniers mois tout l’intérêt que représentent la simplicité, la solidité et la transparence du Livret A pour le financement du logement social. On a également pris la mesure du rôle éminemment positif que peuvent jouer des acteurs stables, gérés sous le contrôle de l’Etat : je pense bien sûr aux organismes Hlm mais aussi à la Caisse de garantie du logement locatif social et à la Caisse des dépôts.
Malgré ce salutaire retour en grâce, force est de constater qu’en matière de logement, en France, les douze mois qui nous séparent du Congrès de Cannes ont plutôt été marqués par un désengagement de l’Etat et un démantèlement de plusieurs mécanismes régulateurs.
Je pense d’abord à la loi MOLLE adoptée au printemps dernier.
Même si elle comporte d’indéniables points positifs – quelques-uns en tout cas – , elle s’est aussi traduite par de graves atteintes au logement pour tous.
Je regrette vivement la baisse des plafonds de ressources, l’élargissement et le relèvement du supplément de loyer de solidarité ainsi que la suppression du droit au maintien dans le parc social. Cette dernière disposition est d’ailleurs une rupture de l’engagement gouvernemental signé quelques mois auparavant ; elle est de plus proprement inadaptée à la période. Nous voyons en ce moment même combien le parc Hlm joue un rôle d’amortisseur social et combien il est sollicité pour faire face aux accidents de la vie : en cas de perte d’emploi ou si fréquemment de non renouvellement d’un contrat à durée déterminée ou d’une mission d’intérim, séparations conjugales, deuils, … Nos concitoyens se tournent alors vers le logement social parce qu’il est sécurisant et abordable.
C’est aussi la loi MOLLE qui a opéré une lourde ponction sur le 1% Logement - une « extrême ponction » de Madame Boutin, oserais-je dire. La réaffectation des moyens – de manière prétendument contractuelle – se traduit par une grave incertitude sur l’avenir de la ressource destinée au logement des salariés. C’est pour nous un sujet d’inquiétude.
Septième loi consacrée au logement en seulement cinq ans – n’en jetez plus, la coupe est pleine -, la MOLLE témoigne d’une inflation législative dommageable aux acteurs de terrain que vous êtes. J’en appelle pour ma part à une pause, à la traduction réglementaire des lois existantes et à leur mise en œuvre opérationnelle. Je me réjouis d’ailleurs des récentes déclarations du secrétaire d’Etat au logement Benoist Apparu, qui vont dans ce sens.
C’est aussi à un retour de l’Etat régulateur que nos concitoyens d’Outre-mer ont appelé au cours de leur mouvement social parti de Guadeloupe. Le coût de la vie et l’inadaptation de certains dispositifs publics étaient pointés du doigt mais également, en matière de logement, la nécessité de développer l’offre. L’Union s’est impliquée – je peux vous le dire – dans la discussion de la loi pour le développement économique de l’Outre-mer et a obtenu des mesures positives pour le locatif social, que je rappellerai pour nos amis des Dom ici présents : la confortation de la ligne budgétaire unique d’une part, la réorientation des dispositifs fiscaux vers les besoins prioritaires, d’autre part. Il est maintenant urgent de publier les décrets d’application. Nous en discuterons demain avec Madame la Secrétaire d’Etat qui sera présente à nos travaux.
Un autre sujet requiert toute notre attention : c’est celui du niveau de centralisation du Livret A qui, à défaut de demeurer intégral, doit garantir la pérennité de la ressource et du système. Après avoir servi de refuge à une épargne inquiète, le Livret A connaît ces derniers mois un phénomène de décollecte. Nous demeurons extrêmement vigilants sur ces évolutions.
Quant à l’application pour la première fois en année pleine du droit au logement opposable, elle révèle, chiffres à l’appui, la situation fortement contrastée des territoires. Aujourd’hui, dans certaines régions – Ile-de-France, Provence Alpes Côte d’Azur – les pouvoirs publics sont dans l’incapacité d’appliquer la loi en l’état. Les organismes Hlm se mobilisent, bien que le recours au contingent préfectoral porte parfois atteinte à la mixité sociale, mais ils ne peuvent faire face, seuls, à l’ampleur des besoins. Pour rendre opérant le DALO, il n’y a pas d’autre solution que de solliciter aussi le parc privé. J’espère que le Gouvernement l’entendra enfin.
L’année 2009 a également été marquée par une échéance majeure : les élections européennes. A cette occasion, notre Mouvement a édité un Manifeste, adressé à toutes les formations politiques. Il fixe nos priorités d’action pour la législature à venir et confirme notre volonté de faire reconnaître le logement social en tant que service d’intérêt général à finalité sociale. Il y adjoint deux chantiers auxquels je suis très attaché :
- Le premier : lutter contre le changement climatique en favorisant l’efficacité énergétique au bénéfice des personnes à faibles ressources
- Le second : positionner l’accès au logement pour tous et aux services qui y sont liés au cœur de la stratégie européenne de lutte contre l’exclusion sociale.
Ce discours d’ouverture de notre Congrès est aussi l’occasion pour moi de vous parler des événements marquants pour notre Mouvement au cours de l’année. Je voudrais commencer par évoquer les visages qui ont changé.
Je souhaite d’abord évoquer le souvenir de Marcel NAEYE qui nous a quittés il y a trois mois : il aura consacré prés de 35 ans de sa vie à promouvoir le logement social au niveau local – comme dirigeant de l’Office du Nord puis de l’ESH Habitat du Nord – mais aussi au niveau régional et national. Au moment où nous voulons relancer la recherche développement, son nom est indissociable du club d’utilisateurs des produits industriels qu’il a créé et présidé jusqu’à sa mort. Son engagement, sa droiture et sa compétence demeureront dans nos mémoires.
J’ai aussi une pensée particulière pour une importante association de locataires : la CNL. Après plus de vingt ans 24 exactement. de présidence, Jean-Pierre GIACOMO a passé la main. Je salue l’action déterminée, sans complaisance et constante qu’il a conduite et je peux en témoigner comme parlementaire car je l’ai plusieurs fois accueilli au Sénat.
Je souhaite bonne chance à son successeur, Serge INCERTI-Formentini.
Vous le savez, nous avons aussi changé de ministre : nous serons heureux d’accueillir Mr Apparu parmi nous jeudi. Je lui souhaite par avance la bienvenue. J’ai eu l’occasion avec les présidentes et présidents de fédération de lui dire que le Mouvement Hlm est dans une démarche constructive et qu’il a la volonté de nouer un dialogue franc et ouvert avec l’Etat.
Et puis vous avez changé de Président ! Je me suis attaché à mettre en œuvre les priorités que je m’étais fixées : occuper pleinement notre place d’interlocuteur majeur des pouvoirs publics et mieux faire reconnaître le Mouvement Hlm.
Ma tâche est vaste mais votre action contribue à la faciliter grandement. Premièrement, grâce à votre mobilisation, nos organismes construisent beaucoup. Les chiffres sont éloquents : 75 000 nouveaux logements locatifs sociaux ont été agréés en 2008 et nous atteindrons au moins 91 000 logements sociaux nouveaux en 2009, dont 15 000 au titre du plan de relance. C’est une année record. 40 000 sont d’ores et déjà financés, soit le double de l’an dernier à la même époque. Il faut ajouter à ces chiffres 10 000 logements en accession à la propriété réalisés par des organismes Hlm et que l’on oublie trop souvent.
L’engagement de notre Mouvement dans la relance et surtout son rôle contracyclique ne sont plus à démontrer : ce sont 12 à 13 milliards d’euros qui seront injectés dans l’économie et 120 000 emplois directs qui seront générés, via la commande au secteur du bâtiment, par les seuls Hlm cette année. C’est dire l’importance de notre partenariat avec les entreprises du bâtiment et ce n’est sans doute pas un hasard si elles sont nombreuses au Salon H’Expo.
Dans une France en crise, nous incarnons de façon tangible l’espoir d’une relance. Prenez ces chiffres, popularisez-les.
Je note au passage que le tissu d’organismes tel qu’il existe nous a permis d’atteindre ces bons résultats.
Non seulement nous construisons mais notre production contribue à l’aménagement et au développement durables : d’abord parce qu’elle n’alimente pas l’étalement urbain, ensuite parce que 50% des nouveaux logements sociaux sont labellisés haute performance énergétique, c’est-à-dire qu’ils vont au-delà de la réglementation. Je veux vous en féliciter : en réalisant des logements sobres, nous limitons les charges des locataires et contribuons à la lutte contre le changement climatique.
Nos organismes construisent ; et nos organismes réhabilitent.
Ils le font d’abord dans le cadre du renouvellement urbain : ses résultats sont désormais visibles sur le terrain. Mais pour que ce travail soit poursuivi, l’enveloppe financière devra être complétée de sorte à tenir les engagements initiaux et une Anru 2 devra voir le jour.
Vous réhabilitez aussi pour alléger la facture énergétique dans nos logements.
En ce sens, j’ai agi personnellement pour que le parc social soit autant soutenu que le parc privé en matière de travaux d’amélioration de la performance énergétique. C’est désormais le cas, à la fois par des dispositions fiscales, dont nous avons obtenu le renforcement, et par la création d’un éco-prêt à 1.9% en partenariat avec la Caisse des Dépôts.
A fin juillet 2009, 25 000 demandes d’éco-prêts ont été déposées. Nous tiendrons donc notre objectif de réhabiliter par ce biais 40 000 logements sociaux cette année. Nous nous sommes engagés à en réhabiliter 60 000 autres en 2010 et 800 000 d’ici 2020.
Jean-Louis BORLOO a annoncé samedi nous demander de rénover 1.5 million de logements supplémentaires. Nous sommes prêts à relever le défi si les moyens nous en sont donnés, notamment par une intervention sur les logements dont la performance énergétique est classée en catégorie D.
Par ailleurs, dés que le réseau bancaire aura été choisi par nos partenaires, nous pourrons mettre en œuvre notre récent accord avec le monde du bâtiment. Cet accord permettra de débloquer d’autres prêts à conditions préférentielles – bonification par la caisse des congés payés du bâtiment – destinés aux logements exclus de l’éco-prêt.
Sur ce sujet, je me réjouis aussi des résultats obtenus par notre représentation à Bruxelles : l’éligibilité des dépenses énergétiques au FEDER est un pas important pour la prise en compte par l’Europe de la mission d’intérêt général du logement social. Nos liens étroits avec le CECODHAS dont nous venons de fêter les vingt ans n’y sont sans doute pas étrangers ; comme n’y est pas étrangère non plus l’implication de mon prédécesseur sur ce dossier.
Tous ces résultats, et bien d’autres, sont le produit d’efforts continus. Vous êtes sur plusieurs fronts à la fois – la construction, la réhabilitation, le DALO, le suivi social… - et partout avec conviction, toujours à la recherche d’une amélioration de la qualité du service rendu. La progression des enquêtes de satisfaction en témoigne. Que tous les organismes, leurs dirigeants, leurs administrateurs et leurs personnels soient remerciés pour le travail accompli.
J’avais dit en décembre dernier ma volonté d’être un président de rassemblement et de dialogue. C’est dans cet esprit que j’ai entrepris une tournée des régions. J’ai beaucoup apprécié l’accueil que m’ont réservé les présidents, adhérents, directeurs et personnels des quatorze associations régionales que j’ai rencontrées. J’ai beaucoup apprécié à chacune de ces visites nos échanges à la fois directs, conviviaux et confraternels. J’y ai évidemment beaucoup appris et je me réjouis de pouvoir rencontrer d’ici la fin de l’année les huit associations régionales auprès desquelles je ne me suis pas encore rendu.
C’est là, sur le terrain, au contact des organismes et des partenaires locaux, que l’on mesure ce que signifie la diversité des territoires et de leurs besoins : entre les zones à marché tendu et celles qui le sont moins, entre les régions à forte croissance démographique et celles qui peinent à maintenir leur population… Autant de spécificités qui appellent des politiques locales adaptées. L’élu local que je suis n’en a pas été surpris.
J’ai également retenu de ces déplacements l’attachement à votre mission, pour beaucoup la passion que vous avez pour votre métier mais aussi le regret que tout ce travail ne soit pas toujours reconnu comme il le mérite. Je sais par exemple, comme élu local, combien le quotidien des personnels de proximité est difficile et que le découragement guette parfois.
De ce point de vue, l’audit d’image que nous avons lancé au niveau national nous donne une vision plus juste de l’appréciation de nos concitoyens sur le logement social et l’action des organismes Hlm. Et je vous le livre en avant-première : cette étude est plutôt revigorante !
Les Français ont une claire perception de notre rôle et de notre utilité sociale. Qu’ils soient nos locataires ou qu’ils n’aient jamais habité en Hlm, ils ont une très bonne compréhension des mutations en cours dans notre patrimoine et associent le logement social à la sécurisation des parcours de vie. Ils ont également une conscience claire des difficultés auxquelles nous sommes confrontés, notamment en matière de mobilité et de prise en compte des situations familiales et sociales. Enfin, tous plébiscitent la mixité : pour eux, le Hlm nouveau et valorisé se situe dans des quartiers mixtes où il coexiste avec du logement privé. Bref, le paysage de l’opinion publique n’est pas aussi sombre que les décideurs le croient et le véhiculent trop souvent.
De plus amples résultats de cette étude vous seront présentés en atelier demain matin. Je vous invite à vous en saisir pour aller voir les élus et les partenaires de vos territoires.
Nous avons – et je crois que vous l’avez ressenti – développé et amplifié la communication de l’Union tant à l’intérieur du Mouvement qu’à l’extérieur.
Nous lançons en outre en ce moment un audit sur notre fonctionnement et notre efficacité en tant que syndicat professionnel : ces démarches n’auraient pas été possibles sans le concours et la confiance des fédérations et le travail des services de l’Union, sous la responsabilité de Pierre Quercy dont je veux souligner à la fois la compétence et l’implication. Je veux ici les remercier.
Si nous avons fait de la crise le thème de notre Congrès, ce n’est pas pour sacrifier à un effet de mode, c’est parce que nous pensons qu’elle n’est pas uniquement une variation conjoncturelle du PIB. Avec le concours d’experts travaillant sur les différentes mutations de nos sociétés, nous avons identifié les éléments structurants et leurs conséquences pour le logement et notre activité.
Sans faire ici une analyse approfondie de la crise, nous avons trois jours pour nous y consacrer, je voudrais vous livrer les deux premiers enseignements que j’en tire.
Tout d'abord, crise du logement et crise immobilière ne se confondent pas. Bien avant le catastrophique jeu de dominos des subprimes, il manquait en France 900 000 logements et nous comptions déjà – selon les années – entre 1.2 et 1.4 millions de demandeurs de logement social. La crise du logement préexistait donc. Pire : elle a été aggravée par la bonne santé immobilière et le renchérissement des prix qui en est résulté.
Je crains fort que les remèdes à la crise immobilière – fussent-ils efficaces – ne viennent pas résoudre les difficultés de nos concitoyens à se loger à un prix abordable. Or c’est à ce besoin premier que nous devons répondre en priorité.
Ma deuxième remarque porte sur le cycle de la crise. Sommes-nous au début du tunnel, au milieu ou en passe d’en sortir ? Il est, je crois, trop tôt pour le dire et j’aborde avec méfiance les discours exagérément optimistes... « Tout va très bien Madame la Marquise » résonne parfois comme « Circulez, il n’y a rien à voir ». Or, il y a tout à voir, justement. A commencer par les bouleversements durables aujourd’hui à l’œuvre et qui ne fléchiront pas à court ou moyen terme : précarisation des contrats de travail, descenseur social, vieillissement de la population, segmentation des territoires, éclatement et recomposition des cellules familiales… Les valeurs aussi se modifient, la croyance dans le progrès recule et la cohérence entre bien-être individuel et collectif s’estompe.
Dans ce contexte, comment le rôle des différents acteurs de la politique de l’habitat va-t-il évoluer ? Quels nouveaux mécanismes de solidarité envisager ? Comment la répartition et l’ancrage territorial de notre Mouvement peuvent-ils accompagner le déplacement des échelles de décision et les disparités démographiques ?
Chacun sent bien que ce qui a été construit il y a maintenant plus de 30 ans par la réforme Barre mérite d’être redéfini. Le rapport au Congrès – au passage vous aurez relevé que cette année nous avons voulu faire simple et court puisqu’un seul rapport a été élaboré – et nos débats doivent concourir à faire avancer la réflexion. Notre volonté est de proposer une analyse et d’ouvrir des perspectives pour les Hlm mais aussi pour la politique du Logement. Ce Congrès est sur ce plan une étape de la préparation des Etats généraux qui se tiendront au printemps 2010 et que notre table ronde de jeudi matin permettra d’introduire.
En ce 70ème Congrès, l’Union célèbre ses 80 ans et nous avons commencé à fêter les centenaires : l’an dernier, la Fédération des Coopératives et le Crédit immobilier d’Arras créé par Alexandre Ribot, cette année l’ESH Cité Nouvelle dans la Loire… et peut-être d’autres. Ce sera bientôt le tour de la fédération des Offices. Cette longévité témoigne de notre capacité d’adaptation et d’innovation. Face à l’urgence tant sociale que climatique, je forme le vœu que nous réussissions à apporter autant au siècle qui débute qu’au siècle dernier. Nous serons pour cela tenaces, convaincus et endurants.
Parce que pour le logement comme pour la société, nous croyons que l’engagement n’est transformateur que lorsqu’il est… durable.
Je vous souhaite un bon Congrès à toutes et à tous à Toulouse et en Haute-Garonne. |