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Flambée du prix du gaz : l'USH réagit AH

Les récentes augmentations des tarifs du gaz sont une très grande préoccupation des organismes de logement social qui voudraient éviter de les répercuter sur les locataires. L’USH monte au créneau sur deux fronts, politique et opérationnel.

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Emmanuelle Cosse a adressé le 20 janvier une lettre à la ministre de la Transition écologique, Barbara Pompili, pour demander des mesures rapides en faveur de la maîtrise du coût global de l’énergie et du soutien aux locataires modestes. La présidente de l’USH a rappelé le contexte : les augmentations des tarifs du gaz, amorcées en juillet 2021, touchent de plein fouet une partie du parc Hlm qui, conformément aux politiques publiques antérieures à la RE 2020, avaient très majoritairement fait appel au gaz pour alimenter les productions de chauffage et d’eau sanitaire. Emmanuelle Cosse a aussi rappelé dans sa lettre que le forfait charges de l’APL est mal réévalué depuis plusieurs années. L’USH souhaite sa revalorisation afin que les locataires bénéficiaires du chèque énergie puissent l’utiliser pour régler leurs charges.

Enfin, la présidente de l’USH a rapporté à la ministre que des fournisseurs de gaz avaient demandé à des organismes Hlm le changement unilatéral des conditions contractuelles afin d’imposer des hausses de prix, y compris pour les contrats signés à prix fixes ou capés. En cas de refus des organismes, les fournisseurs ont menacé de saisir le juge pour obtenir, soit la révision, soit la résiliation des contrats.

La DMOP sur le coup

Parallèlement à cet appel auprès de la ministre, l’USH s’est rapprochée des gestionnaires de réseaux de distribution afin d’identifier les processus qui permettent de sécuriser l’approvisionnement et d’informer au plus tôt les organismes en cas de demande de détachement réalisée par un fournisseur de gaz.

Par ailleurs, la direction de la Maitrise d’ouvrage et des Politiques patrimoniales (DMOP) de l’USH a lancé une consultation en vue d’apporter des outils aux organismes pour qu’ils puissent définir des stratégies et modes d’achat permettant d’anticiper et de maîtriser, au mieux, la variabilité du prix du gaz.

Dans un premier temps, la DMOP cherche à objectiver l'impact pour le patrimoine Hlm, en évaluant les ratios suivants :

- la répartition immeubles collectifs / maisons individuelles dans le patrimoine des organismes ;
- pour les immeubles collectifs, la part des immeubles avec chauffage collectif ;
- pour les immeubles à chauffage collectif, les parts des vecteurs gaz et réseau de chaleur urbain.

Les organismes souhaitant contribuer à la démarche sont invités à transmettre ces éléments.

Jusqu’à 250 € d’augmentation par mois

L’OPAL, qui compte 3 700 logements concernés par la hausse du prix du gaz, sur un parc de 13 000, a réalisé une simulation : répercuter la hausse des prix – déjà enregistrée depuis le début de la saison de chauffe 2021-2022 – sur les charges des locataires concernés, équivaudrait à leur facturer entre 37 et 250 euros de plus en provision de charges chaque mois, dès le mois de février et jusqu’à la fin de la saison de chauffe. Une décision à laquelle l’OPH de l’Aisne ne peut se résoudre, alors qu’il poursuivra en 2022 les travaux d’amélioration de la performance énergétique de son parc ancien et a choisi d’ores et déjà un raccordement à un réseau de chaleur vertueux pour les nouveaux programmes. Mais tout cela prendra du temps.

À court terme, reste le levier de la consommation : baisser d’un degré la température de consigne génèrerait une économie d’environ 7 % sur la facture énergétique, “mais cela ne sera pas sans impact sur le confort des occupants”, s’inquiète l’OPAL, qui envisage également de “retarder l’allumage du chauffage ou couper plus tôt, mais tout dépendra des conditions climatiques extérieures, que nous ne pouvons maîtriser.”

À Strasbourg, où les habitants des secteurs de Hautepierre et Koenigshoff sont particulièrement concernés du fait d’un réseau de chauffage urbain encore fortement dépendant du gaz, Ophéa et Habitation moderne proposent, en lien avec le délégataire de service public Chaleur Hautepierre, un dispositif de lissage de la facture. De plus, les locataires les plus fragiles sont informés qu’ils peuvent faire appel au Fonds de solidarité logement (FSL). Des ateliers de sensibilisation aux économies d’énergie sont par ailleurs proposés en février, en hall d’immeuble.

Contact : Alban Charrier, adjoint au directeur de la DMOP, USH - Mél. : alban.charrier@union-habitat.org

 

Pour en savoir plus : Circulaire USH n°11/22 - Hausse du prix du gaz – défaillance de fournisseur