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Les titres participatifs, pari gagnant de l'année 2020 AH

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Avec 688 millions d’euros souscrits auprès de 66 bailleurs sociaux, les titres participatifs (TP) ont rencontré un succès significatif en 2020. L’engouement s’est révélé dès le premier appel à manifestation d’intérêt lancé en février 2020 par la Caisse des dépôts en direction des OPH. "Les demandes dépassaient l’enveloppe, avec plus d’1 milliard d’euros pour une enveloppe initiale de 800 M€", se souvient Carole Debras, directrice du pôle d’expertise économique et financière de la Fédération des OPH. Devant l’afflux des demandes, la première tranche de 400 M€ a vite été réévaluée à 700 M€.

Un second AMI ouvert à toutes les familles Hlm sera lancé par la Caisse des Dépôts en avril 2021, avec une enveloppe de 200 M€. Un troisième, cette fois lancé par Action Logement, est également dans les tuyaux pour les prochains mois.

Près de 200 M€ souscrits auprès de bailleurs franciliens

"Depuis le début du dispositif, toutes les régions de France sont représentées", souligne la Fédération des OPH, citant notamment les titres émis par l’Opac de Savoie (voir AH du 31 juillet 2020), l’OPH 65 (AH du 30 septembre 2020), XL Habitat (AH du 15 octobre 2020), Habitat de la Vienne (AH du 30 octobre 2020), Nièvre Habitat (15 décembre 2020), Bretagne Sud Habitat (AH du 15 janvier 2021)...

Tout récemment, la Banque des Territoires a souscrit en une seule journée, le 21 janvier dernier, 198,4 M€ de TP auprès de huit bailleurs sociaux d’Île-de-France. Ces titres contribueront à financer la construction de 10 892 logements neufs et 33 894 réhabilitations d’ici 2025.

Accompagner les programmes de construction et de réhabilitation

Seine-Saint-Denis Habitat bénéficie ainsi d’une souscription de 56 M€ qui permettra à l’OPH de rendre plus soutenable la réalisation du NPNRU (1 468 reconstructions et 5 527 réhabilitations), et de son Plan à moyen terme, qui nécessitent un investissement de près d’1 Md€. Cette somme contribuera en outre à soutenir l’accompagnement personnalisé des locataires mis en place par l’organisme pour prévenir les expulsions et favoriser le maintien dans les lieux au sein de son parc.

Les sept autres bailleurs franciliens concernés sont Hauts-de-Seine Habitat (60 M€ de titres participatifs émis), Valophis (43 M€), Habitat 77 (13,5 M€), Essonne Habitat (10 M€), l’OPH Montreuillois (10 M€), Valophis la Chaumière (4,9 M€), et l’OPH Bondy Habitat (1 M€). "L’émission de titres participatifs est pour nous une mesure majeure. Elle complète celles déjà mises en œuvre pour poursuivre nos investissements en construction neuve et en rénovation du patrimoine ainsi que nos interventions dans les programmes de renouvellement urbain", se réjouit Christian Harcouët, secrétaire général de Valophis.

Des retombées positives également mises en avant par Florent Gueguen, président de l’OPH Montreuillois : "Ce nouveau partenariat vient renforcer la coopération au service du logement social, de l’amélioration des conditions de vie de nos locataires et de la rénovation énergétique qui sont des enjeux essentiels pour Montreuil. C’est aussi un levier de développement économique, avec l’animation des rez-de-chaussée et la création de commerces de proximité, qui offrent ainsi un environnement de qualité au service des habitants des zones de renouvellement urbain notamment".

En dehors de l’Île-de-France, les souscriptions vont également bon train en ce début d’année avec notamment 4 M€ émis par Orvitis. Ou encore 20 M€ émis par Grand Lyon Habitat, somme qui doit permettre à l’OPH de programmer la construction de l’équivalent de 650 logements supplémentaires et de déployer le NPNRU sur quatre sites dans les dix prochaines années.

Des quasi-fonds propres

Les titres participatifs constituent, pour les organismes de logement social qui les émettent, des quasi-fonds propres à même de renforcer leur capacité d’investissement. Le dispositif a été créé en partenariat avec la Fédération des OPH pour tenter de compenser les dégâts causés par la RLS. La quasi-totalité des engagements pris par la Caisse des dépôts sont à ce jour au bénéfice des OPH, conformément à la clause de revoyure 2019-2022. À noter que les collectivités de rattachement peuvent aussi souscrire les titres participatifs émis par leurs Offices, comme l’a fait le Département d’Ille-et-Vilaine avec Néotoa en décembre (voir AH du 15 janvier 2021).