L'Union sociale pour l'habitat
Chargement en cours

Circulaire de l'Union sociale pour l'habitat n° 2008-03 du 17 Janvier 2008

Circulaire de l'Union sociale pour l'habitat n° 2008-03 du 17 Janvier 2008 relative à l'assurance construction - Colloque : "les 30 ans de la loi Spinetta"

Circulaire n° 03-08

Nos Réf. : PQ/DA/RB/mc

Pièce Jointe : 1

Objet : Assurance construction - Colloque : "les 30 ans de la loi Spinetta"

Destinataires :

Tous les organismes

Paris, le 17 janvier 2008

Madame, Monsieur le Président,

Madame, Monsieur le Directeur,

Après trente ans d’application de la loi Spinetta, l’Union sociale pour l’habitat, la Fédération des SEM et la Fédération des promoteurs constructeurs organisent conjointement un colloque sur l’assurance construction.

Cette journée a pour objectifs de dresser le bilan de l’application de cette loi, de réfléchir à son avenir et ses évolutions possibles en France et dans le cadre de l’harmonisation européenne.

J’ai le plaisir de vous adresser un carton d’invitation à ce colloque, clôturé par Madame Christine Boutin, Ministre du logement et de la ville, qui se déroulera :

le vendredi 22 février 2008

Au Sénat

Palais du Luxembourg

15 rue de Vaugirard – 75006 Paris

Je vous en souhaite bonne réception, et vous prie d’agréer, Madame, Monsieur le Président, Madame, Monsieur le Directeur, l’expression de mes salutations distinguées.

Pierre Quercy

Contact : Raphaël Besozzi

Conseiller technique à la Délégation à l’action professionnelle

Tél. 01 40 75 50 72 – raphael.besozzi@union-habitat.org

Mots-clés

Informations complémentaires

Date du document : 17.01.2008
Entité(s) : Direction Juridique Et Fiscale - DJEF
Nom(s) contact : Valérie Vénuse
Email(s) contact : ush-djef@union-habitat.org
Numéro : 2008-03

A lire aussi

USH
Marianne LOUIS
Depuis janvier 2017, l’Union et les fédérations mettent à votre disposition un nouveau service en ligne, « L’annuaire numérique Hlm ».
Circulaires USH
publié le
Catherine Hluszko
Thierry DEBRAND
Dans cet avis intitulé : « Le « logement d’abord », c’est « d’abord du logement » social et abordable pour tous », le Conseil social de l’Union sociale pour l’habitat indique partager les objectifs et le principe du logement d’abord. Il relève cependant qu’un certain flou demeure sur des points pourtant cruciaux de cette ambition. Quel public le gouvernement cible-t-il dans le logement d’abord ? Quel est l’avenir de la politique du logement d’abord si les pouvoirs publics poursuivent le désengagement de l’Etat dans la politique nationale du logement ?
Rapports - Guides - Doc
publié le
Juliette Furet
La note relative à la collecte des données de l'occupation sociale du Parc Hlm (OPS) 2018 précise les modalités selon lesquelles les organismes communiquent au GIP SNE les résultats de l’enquête OPS 2018.
Rapports - Guides - Doc
publié le
Sylvie Bourdin
Contraint à une économie de 1,5 milliard d’euros par an d’ici à 2020, le monde HLM voit également le nombre de demandeurs de logements sociaux augmenter.
Brèves et Articles
publié le