L'Union sociale pour l'habitat
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Circulaire de l'Union sociale pour l'habitat n° 2009-03 du 16 Janvier 2009

Circulaire de l'Union sociale pour l'habitat n° 2009-03 du 16 Janvier 2009 relative à la mise à disposition d'un logiciel de calcul des barêmes APL et AL au 1er janvier 2009

Circulaire n° 03-2009

Nos Réf. : DA/MA/circulaire barèmes

Pièce jointe : 31

Objet : Barèmes APL et AL au 1er janvier 2009

Paris, le 16 janvier 2009

Madame le Directeur, Monsieur le Directeur,

Les barèmes d’aide à la personne ont fait l’objet d’une actualisation au 1er janvier 2009est en cours.

L’Union vous propose Uun logiciel de calcul de l’APL et de l’AL en locatif, logement-foyer et accession. Ce logiciel peut désormais être téléchargé gratuitement par tous les organismes inscrits à l’Intranet Union* à partir de l’espace professionnel du site de l’Union sociale pour l’habitat : www.union-habitat.org/pro, rubrique « Documents à consulter ».

Ce logiciel comporte notamment un module permettant d’imprimer des tableaux d’évaluation de l’aide pour les différents barèmes, par zone et catégorie de ménage, dont la présentation est comparable à celle des fascicules imprimés ; il comporte également une fonctionnalité d'aide au calcul des ressources annuelles prises en compte dans la réglementation des aides à la personne. Cette version fonctionne sous environnement WINDOWS.

Les organismes qui le souhaitent peuvent en outre commander comme les années précédentes les fascicules d’évaluation des différents barèmes. Vous trouverez ci-joint le bon de commande correspondant.

En souhaitant que ces nouvelles dispositions vous apportent une aide efficace, je vous prie de croire, Madame le Directeur, Monsieur le Directeur, en l'assurance de mes salutations distinguées.

Daniel AUBERT

PJ : Bon de commande des barèmes papier

star Contact pour l’inscription à l’Intranet Union : 01 40 75 78 60

Mots-clés

Informations complémentaires

Date du document : 16.01.2009
Entité(s) : Direction juridique et fiscale – DJEF
Nom(s) contact : Valérie Vénuse
Email(s) contact : ush-djef@union-habitat.org
Numéro : 2009-03

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