L'Union sociale pour l'habitat
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Circulaire de l'Union sociale pour l'habitat n° 2009-20 du 13 Mars 2009

Circulaire de l'Union sociale pour l'habitat n° 2009-20 du 13 Mars 2009 relative à l'organisation d'une journée proffesionnelle le Mardi 7 avril 2009 Grenelle de l’environnement : réhabiliter thermiquement le parc de logements sociaux

Nos Réf. : PQ/DA/dd  

Destinataires : Tous les organismes

Paris, le 13 mars 2009

Madame, Monsieur le Président,

Madame, Monsieur le Directeur,

Pour réduire les consommations d’énergie et les charges des locataires et diminuer les émissions de gaz à effet de serre, le Mouvement Hlm, conformément aux objectifs du Grenelle de l’environnement auquel il a été associé et aux engagements du « Projet » adopté au Congrès de Cannes, est prêt à amplifier son effort d’amélioration thermique du patrimoine, en particulier pour les 800.000 logements les plus consommateurs.

Le 26 février dernier, le Président de l’Union sociale pour l’habitat a signé avec le Ministre de l’Ecologie, de l’Energie, du Développement Durable et de l’Aménagement du Territoire, une convention précisant les conditions de mise en œuvre du programme d’amélioration thermique de ces 800.000 logements dans le logement social d’ici 2020. Une seconde convention annexée à la précédente conclue entre le Ministère et la Caisse des Dépôts, définit, quant à elle, les conditions d’utilisation de « l’éco-prêt logement social » accompagnant un premier programme de 100 000 logements en 2009 et 2010.

D’autres dispositifs de financement sont prévus par cette convention, mais ont une vocation plus générale pour l’amélioration thermique des logements sociaux.

Afin de présenter ces différents dispositifs et leurs modalités de mise en œuvre, l’Union sociale pour l’habitat organise le 7 avril 2009 une journée professionnelle dont vous trouverez ci-joint le programme détaillé. Elle se déroulera à :

L’Etoile Saint-Honoré

21 – 25 rue Balzac

75008 Paris

Au cours de cette rencontre, seront notamment précisées les conditions dans lesquelles les organismes d’habitat social peuvent combiner les différents financements possibles, qu’il s’agisse de l’éco-prêt logement social, du dégrèvement de TFPB, de la participation des locataires, des aides apportées par les collectivités, des certificats d’économie d’énergie et également des Fonds Feder et du Fonds Chaleur.

En espérant que cette journée retiendra votre attention,

Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur le Président, Madame, Monsieur le Directeur, l’expression de mes salutations distinguées.

Pierre Quercy


Contacts :

Catherine Di Costanzo – Tél. 01 40 75 78 43 – mel: catherine.dicostanzo@union-habitat.org

Mots-clés

Informations complémentaires

Date du document : 13.03.2009
Entité(s) : Direction Juridique Et Fiscale - DJEF
Nom(s) contact : Valérie Vénuse
Email(s) contact : ush-djef@union-habitat.org
Numéro : 2009-20

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