Destinataires : Tous les organismes
Circulaire n°59-10
Nos Réf. : PQ/FP/RB
Pièce Jointe : guide « La protection des bâtiments neufs contre les termites »
Objet : La protection des bâtiments neufs contre les termites
Paris, le 08 novembre 2010
Madame, Monsieur le Président,
Madame, Monsieur le Directeur,
Le Ministère de l'Ecologie, de l'Énergie, du Développement Durable et de la Mer nous a fait parvenir un guide daté de septembre 2010 intitulé « La protection des bâtiments neufs contre les termites et les autres insectes xylophages », que nous vous transmettons pour information.
Ce document présente les risques liés aux dégâts occasionnés par les termites, les obligations visant les éléments en bois, les obligations visant l'interface sol/bâtiment, la surveillance, la prévention et une synthèse des exigences réglementaires.
Je vous en souhaite bonne réception et vous prie d'agréer, Madame, Monsieur le Président, Madame, Monsieur le Directeur, l'expression de mes salutations distinguées.
Pierre Quercy
Contact : Raphaël Besozzi
Délégation à l'action professionnelle
Tél. 01 40 75 50 72
