L'Union sociale pour l'habitat
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Circulaire de l'Union sociale pour l'habitat n° 2010-59 du 8 Novembre 2010

Circulaire de l'Union sociale pour l'habitat n° 2010-59 du 8 Novembre 2010 relative à la protection des bâtiments neufs contre les termites

Destinataires : Tous les organismes

Circulaire n°59-10

Nos Réf. : PQ/FP/RB

Pièce Jointe : guide « La protection des bâtiments neufs contre les termites »

Objet : La protection des bâtiments neufs contre les termites

Paris, le 08 novembre 2010

Madame, Monsieur le Président,

Madame, Monsieur le Directeur,

Le Ministère de l'Ecologie, de l'Énergie, du Développement Durable et de la Mer nous a fait parvenir un guide daté de septembre 2010 intitulé « La protection des bâtiments neufs contre les termites et les autres insectes xylophages », que nous vous transmettons pour information.

Ce document présente les risques liés aux dégâts occasionnés par les termites, les obligations visant les éléments en bois, les obligations visant l'interface sol/bâtiment, la surveillance, la prévention et une synthèse des exigences réglementaires.

Je vous en souhaite bonne réception et vous prie d'agréer, Madame, Monsieur le Président, Madame, Monsieur le Directeur, l'expression de mes salutations distinguées.

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Pierre Quercy

Contact : Raphaël Besozzi

Délégation à l'action professionnelle

Tél. 01 40 75 50 72

Mots-clés

Informations complémentaires

Date du document : 08.11.2010
Entité(s) : Direction Juridique Et Fiscale - DJEF
Nom(s) contact : Valérie Vénuse
Email(s) contact : ush-djef@union-habitat.org
Numéro : 2010-59

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