L'Union sociale pour l'habitat
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Circulaire de l'Union sociale pour l'habitat n° 2013-36 du 23 Septembre 2013

Circulaire de l'Union sociale pour l'habitat n° 2013-36 du 23 Septembre 2013 relative au guide pour l'intégration du photovoltaïque dans une opération de logement social

Circulaire n°36/13

Nos Réf. : FP/CR/CB/AG/CB

Objet : Guide pour l’intégration du photovoltaïque dans une opération de logement social

Destinataires : Tous les organismes

Paris, le 23 septembre 2013

Madame, Monsieur le Président,

Madame, Monsieur le Directeur,

Face aux enjeux du développement durable et à l’accroissement des situations de précarité énergétique, les organismes Hlm ont conscience du rôle moteur qu’ils peuvent jouer dans l’expérimentation et la mise en œuvre de solutions visant à réduire les consommations énergétiques et les émissions de gaz à effet de serre des logements de leur patrimoine, mais également à maîtriser les charges supportées par leurs locataires.

Dans ce contexte, le recours aux énergies renouvelables et notamment le solaire photovoltaïque apparaît comme une opportunité concourant à l’amélioration de la performance énergétique du logement social.

Aussi, dans le cadre d’une démarche initiée en 2011, les acteurs de la région Poitou- Charentes ont souhaité se doter d’un outil opérationnel d’aide la décision que nous avons aujourd’hui le plaisir de vous communiquer.

Le « Guide pour l’intégration du photovoltaïque dans une opération de logement social » constitue l’aboutissement de cette démarche, conduite par l’AROSH PC et l’Union sociale pour l’habitat avec l’appui d’une équipe de maîtrise d’œuvre (CRER, HESPUL, MANASLU) coordonnée par le Cluster Eco-Habitat et le concours financier de la Région Poitou- Charentes, de l’ADEME et de la Caisse des Dépôts et Consignations.

Sur la base de l’étude du gisement régional en matière de recours à l’énergie photovoltaïque et d’études de cas menées sur un panel d’opérations sélectionnées, ce guide présente les conditions de réussite d’une installation de panneaux solaires photovoltaïques dans l’habitat social. Il fournit également aux organismes Hlm des éléments d’analyse sur les aspects techniques, juridiques et financiers, et aborde les impacts liés à l’autoconsommation de l’énergie produite.

Afin de faciliter son utilisation et sa lecture, cet outil se structure en deux parties :

- les étapes clés de la conduite d'un projet photovoltaïque et son intégration dans le cadre d'une opération, de son montage à son exploitation ;

- des fiches pratiques comportant des informations d’ordre conjoncturelles et opérationnelles.

Ce guide est par ailleurs disponible en téléchargement sur le site internet de l’AROSH PC (www.aroshpc.org) et sur le centre de ressources de l’Union sociale pour l’habitat (www.union-habitat.org).

Nous vous en souhaitons une agréable lecture et nous vous prions d’agréer, Madame, Monsieur le Président, Madame, Monsieur le Directeur, l’expression de notre considération distinguée.

Christian Ribbe

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Président de l’AROSH PC

Frédéric Paul

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Directeur Général de l’Union sociale pour l’habitat

Contacts :

Claire BAILLET

Chargée de missions

l'AROSH Poitou-Charentes

Tél. : 05.49.88.71.80

Audrey GUILMIN

Experte Développement Durable

L’Union sociale pour l'habitat

Tél. : 01.40.75.52.95claire.baillet@union-habitat.org\h

Vous trouverez ci-après, le lien pour accéder aux 2 pièces jointes :  

Mots-clés

Informations complémentaires

Date du document : 23.09.2013
Entité(s) : Direction Juridique Et Fiscale - DJEF
Nom(s) contact : Valérie Vénuse
Email(s) contact : ush-djef@union-habitat.org
Numéro : 2013-36

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