L'Union sociale pour l'habitat
Chargement en cours

Circulaire Union Nationale Hlm n° 2000-55 du 30 Mai 2000

Circulaire Union Nationale Hlm n° 2000-55 du 30 Mai 2000 relative à la parution du Guide de la Fiscalité Hlm - Tome 3

Paris, le 30 mai 2000

Destinataires :

N.Réf : PLM/FS/md

Tous les organismes.

Objet : Fiscalité Hlm

Madame, Monsieur le Président,

Madame, Monsieur le Directeur Général,

J’ai le plaisir de vous faire parvenir le tome 3 du Guide de la Fiscalité Hlm consacré à l’accession à la propriété et au régime des travaux réalisés sur les immeubles, notamment dans le cadre de la “ livraison à soi-même ”.

J’espère que ce guide répondra à vos attentes et constituera un outil professionnel apprécié de vos services.

Le Service Juridique et Fiscal de l’Union nationale Hlm reste bien entendu à votre disposition pour toute information complémentaire.

Je vous prie de croire, Madame, Monsieur le Président, Madame, Monsieur le Directeur Général, à l’expression de mes salutations distinguées.

Paul Louis MARTY

P.J. : 1

Mots-clés

Informations complémentaires

Date du document : 30.05.2000
Entité(s) : Direction Juridique Et Fiscale - DJEF
Nom(s) contact : Valérie Vénuse
Email(s) contact : ush-djef@union-habitat.org
Numéro : 2000-55

A lire aussi

Clémence Léobal
Prix spécial du prix de thèse sur l'habitat social organisé en 2018 par l'Union sociale pour l'habitat et la Caisse des Dépôts.
Rapports - Guides - Doc
publié le
Marine BOURGEOIS
Thèse remarquée par le jury du prix de thèse USH-CDC 2018.
Rapports - Guides - Doc
publié le
Dominique Belargent
Le prix de thèse sur l’habitat social décerné par l’Union sociale pour l’habitat et la Caisse des Dépôts récompense les meilleures thèses qui contribuent à éclairer les enjeux de ce secteur.
Rapports - Guides - Doc
publié le
Anne-Bérénice Simzac
Thèse remarquée par le jury du prix de thèse USH-CDC 2018.
Rapports - Guides - Doc
publié le