L'Union sociale pour l'habitat
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Circulaire Union nationale Hlm n° 2002-56 du 25 Juillet 2002

Circulaire Union nationale Hlm n° 2002-56 du 25 Juillet 2002 relative à la gestion du risque lié aux légionelles dans l'habitat

Destinataires :

Tous les organismes d'Hlm

Diffusion interne

Circulaire : FP/RB/og - 56-2002

Objet : La gestion du risque lié aux légionelles

dans l'habitat

Paris, le 25 juillet 2002

Madame, Monsieur le Président,

Madame, Monsieur le Directeur,

Maladie des temps modernes, la légionellose met aujourd'hui en lumière l'existence de nouveaux risques bactériens liés à l'eau potable.

Propriétaires des installations hydrauliques privatives de distribution d'eau dans les bâtiments, les organismes d'Hlm doivent entretenir ce patrimoine pour préserver la qualité sanitaire de l'eau.

L'examen de la réglementation actuellement applicable en matière de prévention du risque posé par les légionelles conduit à s'interroger sur la portée des prescriptions relatives aux immeubles d'habitation en matière de normes de qualité et de pratiques d'entretien.

Il nous a semblé utile d'attirer l'attention de tous les organismes d'Hlm sur :

§ l'état des connaissances actuelles des risques de contamination par les légionelles dans les bâtiments d'habitation,

§ quelques principes généraux de responsabilité qui doivent permettre à leurs dirigeants et à leurs équipes techniques d'acquérir une démarche de vigilance face à ce risque,

§ certaines mesures préventives et curatives à mettre en œuvre pour réduire les risques liés aux légionelles susceptibles de se former dans les installations de distribution d'eau destinée à la consommation humaine et notamment les réseaux d'eau chaude sanitaire.

Sans se vouloir exhaustif, le présent cahier apportera aux organismes d'Hlm un premier éclairage sur les outils d'aide à la décision dans la recherche de la maîtrise du risque sanitaire lié aux légionelles dans l'habitat.

Vous trouverez ci-joint un exemplaire du cahier "la gestion du risque liée aux légionelles dans l'habitat".

Nous vous en souhaitons bonne réception, et vous prions de croire, Madame, Monsieur le Président, Madame, Monsieur le Directeur, à l'assurance de nos salutations distinguées.

Frédéric PAUL

Contact : R. Besozzi - DDP -

Tél : 01 40 75 50 72

Mots-clés

Informations complémentaires

Date du document : 25.07.2002
Entité(s) : Direction Juridique Et Fiscale - DJEF
Nom(s) contact : Valérie Vénuse
Email(s) contact : ush-djef@union-habitat.org
Numéro : 2002-56

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