L'Union sociale pour l'habitat
Chargement en cours

Actualités habitat n° 1042 du 30 septembre 2016

Étude Insee : la pauvreté n’est pas seulement monétaire.
L’habitant, acteur dans l’habitat participatif social.
Réhabilitation HBM : La Ruche à Saint-Denis retrouve sa silhouette originelle.
Médiation des litiges de la consommation.
La réforme du droit des contrats.

Informations complémentaires

Date du document : 30.09.2016
Entité(s) : Direction de la Communication - DCOM
Nom(s) contact : Joachim Soetard
Email(s) contact : dcom@union-habitat.org
Numéro : n° 1042
Commissariat général à l'égalité des territoires - CGET
Cet Atlas constitue, grâce à la présentation de nombreuses cartes et données,un outil d'analyse et de comparaisons des quartiers prioritaires et de leur environnement.
Rapports - Guides - Doc
publié le
Frédéric Paul
Décret en cours apportant un certain nombre de modifications à l'enquête OPS prévue pour 2016
Circulaires USH
publié le
Frédéric Paul
L’administration fiscale précise les modalités d’entrée en vigueur du taux de TVA de 5,5 % pour les opérations d’accession sociale réalisées dans les quartiers prioritaires de la ville ou dans les 300 mètres autour de ces quartiers.
Circulaires USH
publié le
L.Saint Martin UNION-DCR
Face-à-face avec Jean-Pierre Bachelay, directeur général de l’OPAC-Amiens et Eric Chalumeau, président de Suretis.
Rapports - Guides - Doc
publié le