L'Union sociale pour l'habitat
Chargement en cours

Collection des cahiers USH

Publié le :

Auteurs(s)
  • Nathalie PIQUEMAL
  • Gaëlle Lecouëdic
  • Pascale LOISEAUX

Guide relatif au Logement intermédiaire : décryptage du cadre juridique et fiscal - Signets n° 5

Depuis 2014, le logement locatif intermédiaire s'inscrit dans un cadre juridique et fiscal nouveau. Ce guide est avant tout destiné à décrypter ce nouveau cadre juridique et fiscal et analyser les outils qui sont offerts aux organismes pour développer et/ou gérer cette activité.

Informations complémentaires

Date du document : 03.06.2016
Entité(s) : Direction Juridique Et Fiscale - DJEF
Nom(s) contact : Nathalie Piquemal
Email(s) contact : ush-djef@union-habitat.org
Numéro : 5

A lire aussi

L'Union sociale pour l'habitat
Logement intermédiaire
Isabelle Rey-Lefebvre
De plus en plus d’investisseurs institutionnels, tel qu'Action Logement avec sa filiale IN'LI, Procivis ou CDC habitat, se mobilisent, avec les encouragements de l’Etat, pour accélérer, en 2019, la production de logements dits intermédiaires. Ces logement proposent des prix de location 15 % à 20 % inférieurs au parc privé. Le Monde fait le point sur cette offre qui se développe.
Brèves et Articles
publié le
L'Union sociale pour l'habitat
Logement intermédiaire
Frédéric Paul
Le nouveau cadre juridique et fiscal du logement intermédiaire
Circulaires USH
publié le
L'Union sociale pour l'habitat
Logement intermédiaire
Frédéric Paul
L’USH organise une demi-journée professionnelle sur le logement locatif intermédiaire.
Circulaires USH
publié le
L'Union sociale pour l'habitat
Logement intermédiaire
Nathalie PIQUEMAL
L’USH a organisé une demi-journée professionnelle consacrée au décryptage du nouveau cadre juridique et fiscal du logement locatif intermédiaire et aux témoignages d'organismes.
Événements
publié le