L'Union sociale pour l'habitat
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Les économies d'énergie après la loi Grenelle 2. Cahier d'Actualités Habitat n° 137

Ce cahier propose de faciliter la décision des organismes Hlm qui souhaitent s'engager dans un programme d'amélioration de l'efficacité énergétique de leurs logements en apportant des réponses aux principales questions juridiques et fiscales.

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"Sans se prononcer sur l'efficacité des solutions techniques à privilégier, ou le choix des montages financiers à retenir, ce cahier propose de faciliter la décision des organismes Hlm qui souhaitent s'engager dans un programme d'amélioration de l'efficacité énergétique de leurs logements en apportant des réponses aux principales questions juridiques et fiscales..."

La première partie traite les principales questions ayant trait à la maîtrise d'ouvrage des travaux : nouvelles possibilités et obligations, aides fiscales, contrats à passer avec les opérateurs.

En deuxième partie sont examinées les relations des organismes Hlm avec les locataires et les copropriétaires des logements.

Consultable à l'espace documentation du Centre de Ressources.

Informations complémentaires

Date du document : 03.11.2010
Entité(s) : Direction Juridique Et Fiscale - DJEF
Nom(s) contact : Florence Slove
Email(s) contact : djef@union-habitat.org
Numéro : 137
Sylvie Bourdin
Environnement magazine donne la parole à Mathieu Dancre, directeur stratégie et marketing de Cameo Energy qui revient sur le financement des rénovations énergétiques. Selon lui, les solutions existantes sont efficaces mais insuffisantes. Il s’agirait de construire "une offre de financement à la fois standard et sur mesure".
Brèves et Articles
publié le
Sylvie Bourdin
L'expérimentation E+C-, qui préfigure la future règlementation environnementale, est en cours. Les acteurs de la construction sont vivement incités à y participer pour anticiper les futures exigences thermiques. Pour les accompagner l'Union des Fabricants de Menuiseries (UFME) publie une fiche technique.
Brèves et Articles
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Pierre Frick
Résultat d'un travail d'identification et d'analyse de solutions techniques existantes, ce cahier vise à proposer aux opérateurs qui souhaitent s’engager dans des opérations d’autoconsommation, des outils d’aide à la décision et d’aide à la mise en oeuvre.
Collection des cahiers USH
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Revue Des Affaires
Ce Hors-série de la Revue des Affaires regroupe articles et entretiens consacrés à l'habitat collectif abordant notamment l'écologie, le lien social, l'innovation, l'habitat connecté ou encore les défis énergétiques.
Revues spécialisées
publié le