L'Union sociale pour l'habitat
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Livre blanc : les contributions du Mouvement Hlm dans la perspective de la loi Élan

Le projet de loi Élan (pour l'évolution du logement, de l'aménagement et de la transition numérique) va être présenté au Conseil des ministres. Dans le cadre de la préparation de ce texte, une conférence de consensus s'est tenue au Sénat, à laquelle le Mouvement Hlm a pleinement pris part.

Ces travaux se sont organisés en cinq ateliers :

Atelier 1 - Le rôle et la place des collectivités territoriales dans la politique du logement

Atelier 2 - L'accélération de la construction de logements et les enjeux liés à la simplification des normes de construction et d'urbanisme

Atelier 3 - Les enjeux et évolutions du secteur social

Atelier 4 - Les enjeux du parc privé

Atelier 5 - La revitalisation des centres-villes des villes moyennes et les enjeux attachés à la cohésion des territoires

Ce livre blanc, qui comporte 85 propositions, présente la synthèse des contributions du Mouvement Hlm. Il s'inscrit plus largement dans le déploiement opérationnel du projet CAP Hlm.

Télécharger le livre blanc

Cote 16076.

Informations complémentaires

Date du document : 07.03.2018
Entité(s) : Direction de la Communication - DCOM
Nom(s) contact : Joachim Soetard
Email(s) contact : dcom@union-habitat.org
Opérations immobilières
La revue Opérations immobilières du mois de janvier-février 2019 consacre son dossier au décryptage de la loi Elan (évolution du logement, de l'aménagement et du numérique).
Revues spécialisées
publié le
Marianne LOUIS
Analyse de la Direction juridique et fiscale.
Circulaires USH
publié le
Pascal GAREAU
Barbara FOURCADE
Céline Chabot
Pascale LOISEAUX
Gaëlle LECOUEDIC
Alima Mial
Julie Molla
Valérie VENUSE
Principales dispositions intéressant les organismes Hlm. Analyse de la Direction juridique et fiscale.
Collection des cahiers USH
publié le
Le Courrier des maires et des élus locaux
50 questions-réponses portant sur les différents chapitres de la loi Elan. Cahier détachable de la revue le Courrier des maires et des élus locaux n° 330 de janvier 2019.
Rapports - Guides - Doc
publié le