L'Union sociale pour l'habitat
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Circulaire USH n° 58/16 - Enquête OPLS

Note d'information sur la future collecte des données visant à alimenter la cartographie de l'occupation sociale.

Informations complémentaires

Date du document : 02.06.2016
Entité(s) : Délégation Générale - DLG
Nom(s) contact : Franck Chartier
Email(s) contact : dsi@union-habitat.org
Numéro : 58/16
Juliette Furet
La note relative à la collecte des données de l'occupation sociale du Parc Hlm (OPS) 2018 précise les modalités selon lesquelles les organismes communiquent au GIP SNE les résultats de l’enquête OPS 2018.
Rapports - Guides - Doc
publié le
Frédéric Paul
La cartographie de l'occupation sociale permettra d'accompagner les travaux des conférences intercommunales du logement pour définir les orientations d'attribution.
Circulaires USH
publié le
Damien LABROUSSE
Pour l'enquête OPS les organismes Hlm doivent communiquer leurs données à l’échelle communale sur tout le territoire français. La structure des données attendue, au niveau du logement, par le GIP-SNE pour réaliser la cartographie de l’occupation sociale figure dans le fichier Données OPS 2018.
Rapports - Guides - Doc
publié le
Valérie VENUSE
Lettre de la Direction Juridique et Fiscale du 7 au 23 novembre 2017
Lettre d'information
publié le