L'Union sociale pour l'habitat
Chargement en cours

Circulaire USH n°81/19 - La vente de logements sociaux à l'épreuve de la recherche française et européenne

La vente Hlm connaît une actualité importante. Mais si, depuis deux ans, on observe à l’échelle nationale une hausse des volumes de vente Hlm, de nombreuses questions se posent sur les possibilités de mise en œuvre de plans de vente plus ambitieux et sur leurs effets.
La journée qui se déroulera le 28 novembre 2019, propose d’éclairer le sujet à partir des travaux de recherche développés dans ce domaine en France et surtout dans les autres pays européens.

Informations complémentaires

Date du document : 04.10.2019
Entité(s) : Délégation générale – DLG
Nom(s) contact : Dominique Belargent
Email(s) contact : dominique.belargent@union-habitat.org
Numéro : 81/19
Marianne Louis
La vente de patrimoine Hlm répond à une multiplicité d’enjeux stratégiques, territoriaux et sociétaux. La vente par le biais d’un bail réel solidaire (BRS) constitue un des arbitrages possibles selon les objectifs recherchés et attendus par les Organismes Hlm, leurs gouvernances et les Collectivités Locales.
Circulaires USH
publié le
Cécile Chopard
Chrystel Gueffier-Pertin
Florence Caumes
Vincent Lourier
La vente de patrimoine Hlm répond à une multiplicité d’enjeux stratégiques, territoriaux et sociétaux. La vente par le biais d’un bail réel solidaire (BRS) constitue un des arbitrages possibles selon les objectifs recherchés et attendus par les organismes Hlm, leurs gouvernances et les Collectivités Locales.
Collection des cahiers USH
publié le
Jean-Louis BONNET
Ce document présente le bilan 2019 des ventes Hlm à personnes physiques ; les annexes permettent un recul sur une douzaine d’années d’activité.
Rapports - Guides - Doc
publié le
Marianne Louis
Le décret n° 2019-1183 du 15 novembre 2019 relatif aux ventes de logements locatifs sociaux modifie fortement le contenu et les modalités de publicité ainsi que les conditions de cession de ces logements qui étaient en vigueur jusqu’alors.
Circulaires USH
publié le