L'Union sociale pour l'habitat
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L'optimisation du contrat de performance énergétique étape par étape

Cet ouvrage décrit les leviers pouvant conduire à l'optimisation des contrats de performance énergétique CPE du montage du projet jusqu'à son exécution.

L'optimisation est une démarche au terme de laquelle une opération est rendue optimale, autrement dit plus favorable ce qui consiste donc en l'amélioration de l'efficacité énergétique au moyen d'un montage contractuel.

Pour ce qui concerne le CPE, une telle démarche doit profiter tant à l'acheteur public qu'à l'opérateur économique, sur le plan financier comme sur celui de l'efficacité énergétique, et doit se manifester à chaque étape du contrat.

Les premiers retours d'expérience permettent d'envisager des modes d'optimisation de cet outil qui demeure novateur.

Le présent ouvrage présente, étape par étape, les leviers d'optimisation par lesquels pourra être tenue cette promesse de réduction des coûts dans le choix et dans l'exécution du contrat.

Il en ressort que la préfiguration des CPE, leur élaboration et leur optimisation nécessitent des compétences techniques spécifiques, mais l'outil n'en demeure pas moins un moyen très souple de construire une stratégie pragmatique d'amélioration de l'habitat qui justifie d'affronter cette difficulté.

Sont donc successivement abordés les leviers d'optimisation des CPE pour chacune des étapes : montage du projet, choix du montage contractuel, rédaction des clauses, financement du contrat, exécution du contrat.

Editions Territorial, 2017, 90 p.

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Informations complémentaires

Date du document : 01.06.2017
Entité(s) : Centre de Ressources - CDR
Nom(s) contact : Valérie Souchet
Email(s) contact : cdr@union-habitat.org
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