Type de publication
Thème de la publication
BIM
Date du document

01 juillet 2016

Contacts

Valérie Souchet

Centre de ressources - CDR

Numéro

15933

Date de publication :

02 septembre 2016

Auteur(s) :

ANNE-MARIE BELLENGER, AMÉLIE BLANDIN

Le BIM sous l'angle du droit

Le recours au BIM modifie à plusieurs niveaux les pratiques contractuelles traditionnelles des marchés de maîtrise d'oeuvre et de travaux. Cet ouvrage propose une approche pragmatique des questions que soulève le BIM au regard du droit.

Le développement et l'attractivité du BIM ne cessent de s'affirmer. Cet ouvrage, écrit par deux avocates spécialisées dans la maîtrise d'ouvrage et maîtrise d’œuvre, a pour objectif de décrypter le contexte juridique dans lequel le processus  est mis en œuvre et se développe afin d'identifier  les règles principales ainsi que les outils juridiques  susceptibles de favoriser la réussite d'une opération conduite en BIM.

Il vise à :

- apporter des réponses ou dégager des pistes de réflexion face aux questionnements qui émergent de la pratique du BIM (accès à la commande publique, responsabilités, propriété intellectuelle ...) ;

- présenter les utilisations possibles de l'outil juridique pour accompagner, mieux encadrer et sécuriser le processus BIM afin de renforcer son efficacité ( contrats, missions, protocole BIM..)

Editions Eyrolles, CSTB, 2016, 192 p.

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