L'Union sociale pour l'habitat
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Apprendre à connaître les organismes du logement social. Spécificités et réglementation.

Apprendre à connaître les organismes du logement social. Spécificités et réglementation.

Il aborde en outre les spécificités fiscales du logement social ainsi que leur spécificités comptables (démolitions, opérations ANRU, accession sociale, location accession, changement de composants, règles de LASM, règles IS, réforme de la TVA immobilière de 2010, etc).

Informations complémentaires

Date du document : 01.03.2010
Entité(s) : Centre de Ressources - CDR
Nom(s) contact : Valérie Souchet
Email(s) contact : cdr@union-habitat.org
Numéro : 15605
Valérie VENUSE
Lettre de la Direction Juridique et Fiscale du 23 mai 2018
Lettre d'information
publié le
Valérie VENUSE
Lettre de la Direction Juridique et Fiscale du 4 mai 2018
Lettre d'information
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Valérie VENUSE
Lettre de la Direction Juridique et Fiscale du 19 avril 2018
Lettre d'information
publié le
Direction juridique et fiscale - DJEF
La Direction juridique et fiscale de l'USH propose une analyse juridique de la législation et de la réglementation parues en 2017 et pouvant impacter les organismes Hlm.
Rapports - Guides - Doc
publié le