L'Union sociale pour l'habitat
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Circulaire USH n° 33/16 - Étude "le plomb dans les bâtiments : obligations et responsabilité du propriétaire d'immeuble et du donneur d'ordre"

Cette circulaire porte sur une étude visant à dresser les obligations réglementaires des organismes Hlm sur le plomb dans les bâtiments, et les aider à mieux en tenir compte dans leurs stratégies patrimoniales et leurs processus d’intervention.

Informations complémentaires

Date du document : 01.04.2016
Entité(s) : Délégation Générale - DLG
Nom(s) contact : Raphaël Besozzi
Email(s) contact : raphael.besozzi@union-habitat.org
Numéro : 33/16
Frédéric Paul
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Ouvrages
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