L'Union sociale pour l'habitat
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Circulaire USH n°91/20 - L’École de l’Accession Sociale à la Propriété prend un nouvel élan !

L’EASP, créée en 2008 à l’initiative de l’Union sociale pour l’habitat pour développer une offre de formations aux professionnels de l’habitat social sur le thème de l’accession sociale à la propriété, prend un nouveau départ en modernisant son site internet

Informations complémentaires

Date du document : 30.11.2020
Entité(s) : Délégation générale – DLG
Nom(s) contact : Chrystel Gueffier-Pertin
Email(s) contact : chrystel.gueffier-pertin@union-habitat.org
Réseau Foncier solidaire
Les 3 et 4 novembre 2021, 250 représentants d’organismes de Foncier Solidaire (OFS) et leurs partenaires se sont retrouvés à Anglet pour les 3èmes Journées du réseau des OFS. Depuis la constitution du réseau des OFS en 2018, ceux-ci se sont installés dans le paysage des politiques de l’habitat. L’attrait pour la dissociation foncier/bâti permise par le Bail Réel solidaire (BRS) et la nature antispéculative de ce dispositif ont suscité de nombreuses vocations. Ces journées ont permis de faire un bilan du dispositif, rappeler le fonctionnement des OFS et la mécanique du BRS.
Brèves et Articles
publié le
Direction scientifique Etude Cheuvreux
L'objectif de ce premier guide pratique sur le bail réel solidaire est de permettre au plus grand nombre de comprendre et s'approprier la mécanique juridique entourant le couple organisme de foncier solidaire OFS / bail réel solidaire BRS.
Ouvrages
publié le
Fédération des Coop' HLM
La Fédération des Coop’HLM publie une plaquette pédagogique afin de mieux faire connaître le dispositif du Bail Réel Solidaire « BRS » auprès des élus et des aménageurs. Version mise à jour en 2022.
Ouvrages
publié le
Fédération des Coop' HLM
Dès 2017, les coopératives d’Hlm se sont emparées du nouveau dispositif de bail réel solidaire en contribuant à la création de 10 organismes de foncier solidaire ou en sollicitant l’agrément d’OFS et en développant des opérations. 4 ans après, la Fédération des coopératives Hlm publie une étude reposant sur l'analyse de 9 opérations en BRS portées par des coop' Hlm.
Ouvrages
publié le