L'Union sociale pour l'habitat
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Contrat-type des portiers d'entrée d'immeuble. Cahier n° 58

Le présent contrat-type propose deux approches :
Option 1 : contrat à bon de commande pour le dépannage seul;
Option 2 : contrat forfaitaire type P2, P3 pour le dépannage et l'entretien.

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Présentation de l'éditeur :

Le présent contrat-type propose deux approches :

Option 1 : contrat à bon de commande pour le dépannage seul;

Option 2 : contrat forfaitaire type P2, P3 pour le dépannage et l'entretien.

L'option 1 est conseillée et est la plus répandue, toutefois l'option 2 existe et se doit d'être traitée dans le présent document.

L'option choisie doit figurer dans l'acte d'engagement. Après ce choix, le présent CCP doit être allégé des clauses de l'option non retenue.

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Informations complémentaires

Date du document : 01.10.1999
Entité(s) : Centre de Ressources - CDR
Nom(s) contact : Valérie Souchet
Email(s) contact : cdr@union-habitat.org
Numéro : 6443
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