L'Union sociale pour l'habitat
Chargement en cours

Déploiement de la copropriété chez les bailleurs sociaux

Parmi les questions que suscite la vente Hlm, le passage de la gestion locative à la gestion en copropriété constitue à l'évidence l'une des interrogations majeures. En effet, l’évolution d'une posture de bailleur vers une posture de copropriétaire, voire vers celle d'une triple responsabilité de bailleur, de copropriétaire et de syndic est porteuse de multiples changements. C'est la raison pour laquelle l'Union sociale pour l’habitat a souhaité mener une réflexion avec quelques organismes engagés ou sur le point de l'être dans un processus de vente Hlm.

Ce document vous présente les conclusions d’un premier groupe réuni autour du thème « préparer la mise en copropriété du patrimoine : quels étapes clés et points de vigilance ? ». Il vous propose une méthode pour ajuster ou élaborer votre processus de mise en copropriété du patrimoine.

Cliquer sur l'image pour accéder au document.

1.gif





- Préparer la mise en copropriété du patrimoine - Quels étapes clés et points de vigilance.pdf URL => Préparer la mise en copropriété du patrimoine - Quels étapes clés et points de vigilance.pdf

Mots-clés

Informations complémentaires

Date du document : 19.10.2012
Entité(s) : Direction de la Maîtrise d'Ouvrage et des Politiques patrimoniales - DMOP
Nathalie PIQUEMAL
Hervé DES LYONS
Pascale LOISEAUX
Gaëlle Lecouëdic
Denise SALVETTI
Alima Mial
Amélie Bouret-Nouhin
L'essentiel des changements concernant les organismes Hlm, intervenus pendant l'année 2015, en droit et en fiscalité.

publié le
Denis LANDART
Chrystel GUEFFIER-PERTIN
Le renforcement de l’activité de la vente de logements sociaux à leurs locataires et son corollaire, la création de syndicats de copropriétaires, obligent les organismes HLM à s'interroger sur le choix et les prestations du syndic de copropriété.
Rapports - Guides - Doc
publié le
Gaëlle Lecouëdic
Denise SALVETTI
Ce cahier est adressé aux organismes d'Hlm pour leur permettre de bien maîtriser le régime juridique de la copropriété.
Collection des cahiers USH
publié le
Maryse Sylvestre
Ce cahier présente, en une dizaine de fiches pratiques, le métier de syndic dans les copropriétés nées de la vente Hlm.
Collection des cahiers USH
publié le