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Copropriété
Contacts

Chrystel Gueffier-Pertin

Direction de la maîtrise d’ouvrage et des politiques patrimoniales – DMOP

Espaces collaboratifs
Date de publication :

29 novembre 2013

Mise à jour :

17 septembre 2024

Auteur(s) :

CHRYSTEL GUEFFIER-PERTIN , CÉCILE CHOPARD , GAËLLE LECOUËDIC

Dossier Copropriétés

Qu'ils soient copropriétaires, constructeurs ou syndics, les organismes Hlm sont de plus en plus souvent impliqués dans les copropriétés. Ce dossier propose des guides, outils et textes de références pour accompagner les organismes.

Depuis de nombreuses années, la copropriété se développe sous l’effet de plusieurs facteurs notamment l’acquisition de logements locatifs sociaux en VEFA, la production d’opérations mixtes (locatif social/accession sociale), l’achat de logements locatifs sociaux en diffus dans des copropriétés privées, le développement de la vente Hlm…

Au total, ce sont environ 600 000 logements locatifs qui sont gérés en copropriétés, soit environ 15% du parc total. Mais chez certains bailleurs, cette part peut représenter 30% à 40% de leur patrimoine.

En devenant copropriétaires-bailleurs dans ces copropriétés mixtes, les organismes Hlm doivent revoir leurs pratiques en matière de gestion locative car ils ne sont plus seuls décisionnaires : ils doivent trouver leur place au sein de la gouvernance inhérente à la copropriété, organisée autour de trois instances que sont le syndicat des copropriétaires, le syndic et le conseil syndical.

Cette nouvelle approche les oblige à revisiter leurs métiers, leur culture professionnelle, la définition de leur politique et le modèle économique attachée à celle-ci.

En parallèle, des organismes Hlm interviennent, à la demande des collectivités locales dans des copropriétés fragilisées ou en difficultés ; celles-ci voient en eux la possibilité de mobiliser des compétences pluridisciplinaires adaptées au redressement de ces ensembles immobiliers privés dégradés. Portage de lots, acquisition durable, rachat en bloc, syndic de redressement : telles sont les typologies d’intervention des bailleurs Hlm possibles selon les finalités recherchées par les collectivités.

De plus, certains organismes Hlm font le choix d’être syndic de copropriété. Le développement de ce métier se justifie si l’organisme poursuit une véritable stratégie d’évolution de ses métiers et s’il dispose d’un volume de copropriétés à gérer suffisant ainsi que des compétences professionnelles en interne pour développer ce métier dans les conditions optimales.

Enjeux pour les organismes Hlm

L’organisme Hlm, un bailleur copropriétaire responsable, engagé pour le bien vivre ensemble - (vidéo) Séquence du Congrès Hlm 2024

Le rôle des organismes Hlm dans les copropriétés fragiles et en difficulté - (vidéo) Séquence du Congrès Hlm 2023

Les spécificités de la prise de décision en copropriété dans le cadre d'engagement de travaux de rénovation énergétique - (vidéo) Séquence du Congrès Hlm 2023

 

Expertise et engagement dans la prévention des difficultés en copropriétés : devenir syndic certifié Quali SR (vidéo)
Séquence du Congrès Hlm 2022 rappelant le rôle central du syndic certifié QualiSR dans la prévention des processus de dégradation des copropriétés.

Demain tous copropriétaires : quels impacts sur la gouvernance de l'organisme ? (vidéo)
Lors du Congrès Hlm 2019 Michel Ciesla, directeur général de BATIGERE et Luc Achard, directeur du Pôle immobilier spécialisé et transition numérique de Grand Lyon Habitat ont présenté les actions mises en place au sein de leurs organismes pour répondre à ces enjeux.

Syndic Hlm : les enjeux de la certification (vidéo)
Echanges de la table-ronde organisée lors du Congrès Hlm 2018

Diaporama présentant les enjeux pour un organisme Hlm de développer l'activité de syndic Hlm

 

Les guides et les outils

Copro et BRS

Les organismes Hlm et le déploiement du dispositif OFS - BRS en copropriété

17 septembre 2024

Cette note de synthèse reprend les principaux enseignements de l’articulation du BRS dans le droit de la copropriété et donne des clés de compréhension du fonctionnement des copropriétés comprenant des logements en BRS aux organismes Hlm, acteurs dans ces copropriétés.

syndic solidaire

Syndic solidaire - Acteur de l’habitat social

16 septembre 2024

Les organismes Hlm, en tant que professionnels de l'immobilier, sont en mesure de développer des services pour accompagner au mieux les accédants dans leur nouveau statut de copropriétaire. Cette plaquette pédagogique présente les différentes facettes du métier de syndic solidaire exercé par les organismes Hlm.

Plaquette Cotpropriétés

Copropriété - La relation bailleur Hlm-copropriétaire et syndic

27 juin 2024

Cette plaquette sous-titrée "L’organisme Hlm, un bailleur copropriétaire responsable, engagé pour le bien vivre ensemble" présente, dans le cadre de copropriétés mixtes, les ambitions de l’organisme Hlm copropriétaire et donne des clés pour engager une relation de confiance avec le syndic en charge de la gestion de la copropriété.

Rep132- Copro

Mieux connaître et valoriser l’intervention des organismes Hlm dans le Plan Initiative Copropriétés (PIC) - Repères n°132

28 mai 2024

Ce cahier, a pour objectif de valoriser, à travers des retours d'expériences, l’expertise multidisciplinaire des organismes Hlm, mais également de souligner les points de vigilance et conditions de réussite dans la mobilisation des acteurs Hlm sur ces projets.

 

plaquette PIC

 

Mieux connaître et valoriser l'intervention des organismes HLM dans le Plan Initiative Copropriétés (PIC)

3 octobre 2023

Cette plaquette fait état, 5 ans après le lancement du Plan Initiative Copropriété dédié à la prévention et redressement des copropriétés dégradées, de la richesse d'interventions des organismes Hlm et de leur capacité à intervenir dans les situations complexes.