SOMMAIRE
Type de publication
Thème de la publication
CopropriétéContacts
Chrystel Gueffier-Pertin
Direction de la maîtrise d’ouvrage et des politiques patrimoniales – DMOP
Espaces collaboratifs
Date de publication :
29 novembre 2013
Mise à jour :
17 septembre 2024
Auteur(s) :
CHRYSTEL GUEFFIER-PERTIN, CÉCILE CHOPARD, GAËLLE LECOUËDIC
Dossier Copropriétés
Qu'ils soient copropriétaires, constructeurs ou syndics, les organismes Hlm sont de plus en plus souvent impliqués dans les copropriétés. Ce dossier propose des guides, outils et textes de références pour accompagner les organismes.
Depuis de nombreuses années, la copropriété se développe sous l’effet de plusieurs facteurs notamment l’acquisition de logements locatifs sociaux en VEFA, la production d’opérations mixtes (locatif social/accession sociale), l’achat de logements locatifs sociaux en diffus dans des copropriétés privées, le développement de la vente Hlm…
Au total, ce sont environ 600 000 logements locatifs qui sont gérés en copropriétés, soit environ 15% du parc total. Mais chez certains bailleurs, cette part peut représenter 30% à 40% de leur patrimoine.
En devenant copropriétaires-bailleurs dans ces copropriétés mixtes, les organismes Hlm doivent revoir leurs pratiques en matière de gestion locative car ils ne sont plus seuls décisionnaires : ils doivent trouver leur place au sein de la gouvernance inhérente à la copropriété, organisée autour de trois instances que sont le syndicat des copropriétaires, le syndic et le conseil syndical.
Cette nouvelle approche les oblige à revisiter leurs métiers, leur culture professionnelle, la définition de leur politique et le modèle économique attachée à celle-ci.
En parallèle, des organismes Hlm interviennent, à la demande des collectivités locales dans des copropriétés fragilisées ou en difficultés ; celles-ci voient en eux la possibilité de mobiliser des compétences pluridisciplinaires adaptées au redressement de ces ensembles immobiliers privés dégradés. Portage de lots, acquisition durable, rachat en bloc, syndic de redressement : telles sont les typologies d’intervention des bailleurs Hlm possibles selon les finalités recherchées par les collectivités.
De plus, certains organismes Hlm font le choix d’être syndic de copropriété. Le développement de ce métier se justifie si l’organisme poursuit une véritable stratégie d’évolution de ses métiers et s’il dispose d’un volume de copropriétés à gérer suffisant ainsi que des compétences professionnelles en interne pour développer ce métier dans les conditions optimales.
Enjeux pour les organismes Hlm
L’organisme Hlm, un bailleur copropriétaire responsable, engagé pour le bien vivre ensemble - (vidéo) Séquence du Congrès Hlm 2024
Le rôle des organismes Hlm dans les copropriétés fragiles et en difficulté - (vidéo) Séquence du Congrès Hlm 2023
Les spécificités de la prise de décision en copropriété dans le cadre d'engagement de travaux de rénovation énergétique - (vidéo) Séquence du Congrès Hlm 2023
Expertise et engagement dans la prévention des difficultés en copropriétés : devenir syndic certifié Quali SR (vidéo)
Séquence du Congrès Hlm 2022 rappelant le rôle central du syndic certifié QualiSR dans la prévention des processus de dégradation des copropriétés.
Demain tous copropriétaires : quels impacts sur la gouvernance de l'organisme ? (vidéo)
Lors du Congrès Hlm 2019 Michel Ciesla, directeur général de BATIGERE et Luc Achard, directeur du Pôle immobilier spécialisé et transition numérique de Grand Lyon Habitat ont présenté les actions mises en place au sein de leurs organismes pour répondre à ces enjeux.
Syndic Hlm : les enjeux de la certification (vidéo)
Echanges de la table-ronde organisée lors du Congrès Hlm 2018
Diaporama présentant les enjeux pour un organisme Hlm de développer l'activité de syndic Hlm
Les guides et les outils
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Les organismes Hlm et le déploiement du dispositif OFS - BRS en copropriété 17 septembre 2024 Cette note de synthèse reprend les principaux enseignements de l’articulation du BRS dans le droit de la copropriété et donne des clés de compréhension du fonctionnement des copropriétés comprenant des logements en BRS aux organismes Hlm, acteurs dans ces copropriétés. |
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Syndic solidaire - Acteur de l’habitat social 16 septembre 2024 Les organismes Hlm, en tant que professionnels de l'immobilier, sont en mesure de développer des services pour accompagner au mieux les accédants dans leur nouveau statut de copropriétaire. Cette plaquette pédagogique présente les différentes facettes du métier de syndic solidaire exercé par les organismes Hlm. |
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Copropriété - La relation bailleur Hlm-copropriétaire et syndic 27 juin 2024 Cette plaquette sous-titrée "L’organisme Hlm, un bailleur copropriétaire responsable, engagé pour le bien vivre ensemble" présente, dans le cadre de copropriétés mixtes, les ambitions de l’organisme Hlm copropriétaire et donne des clés pour engager une relation de confiance avec le syndic en charge de la gestion de la copropriété. |
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28 mai 2024 Ce cahier, a pour objectif de valoriser, à travers des retours d'expériences, l’expertise multidisciplinaire des organismes Hlm, mais également de souligner les points de vigilance et conditions de réussite dans la mobilisation des acteurs Hlm sur ces projets.
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3 octobre 2023 Cette plaquette fait état, 5 ans après le lancement du Plan Initiative Copropriété dédié à la prévention et redressement des copropriétés dégradées, de la richesse d'interventions des organismes Hlm et de leur capacité à intervenir dans les situations complexes. |
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Rénovation énergétique en copropriété : cadre d’intervention et dispositifs de financement à l’usage des organismes de logement social - Repères n°106 Ce guide s’adresse à tous les organismes de logement social désirant s’engager dans des travaux de rénovation énergétique en copropriété, soit en tant que gestionnaire d’un parc locatif social en copropriété mixte, soit en tant que syndic Hlm. Il présente le cadre d’intervention et les dispositifs de financement mobilisables par les différentes parties prenantes d’une démarche de rénovation globale de copropriétés. |
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Relogement des ménages issus des copropriétés dégradées - Repères n°82 31 mars 2021 Ce cahier détaille la spécificité des opérations de relogement et émet des recommandations. Il se fonde sur l’analyse de 10 études de cas. 7 font l’objet d’une présentation détaillée dans le document |
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24 novembre 2020 - Maj le 29 janvier 2021 Les métiers des bailleurs sociaux liés à la copropriété évoluent. De nombreux outils numériques permettent aux organismes d'accompagner ces changements en optimisant leurs processus de gestion. Pour les aider dans le choix de ces nouveaux outils, cette étude présente une analyse détaillée et comparative des différentes solutions logicielles de gestion locative des copropriétés et de gestion de syndics présentes sur le marché. Deux cahiers des charges type ont été ajoutés pour accompagner les organismes dans leur démarche.
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23 novembre 2020 Synthèse et replay de la webconférence du Réseau des acteurs de l'habitat du 21 octobre 2020 consacrée au syndic social, outil des politiques locales de l'habitat.
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8 février 2019 Ce cahier détaille l’outillage méthodologique opérationnel et financier à disposition des organismes Hlm pour intervenir dans les copropriétés, que ce soit dans le cadre de dispositifs classiques ou sous forme de retours d’expériences de dispositifs innovants. Il constitue par ailleurs un support d’analyse enjeux/risques en réponse aux demandes des collectivités locales.
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La gestion de logements locatifs en copropriété - Impact et stratégies - Signets n° 9 5 juillet 2018
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Boite à outils : fiches actions Qualité de service en copropriété 21 septembre 2018 Cette boîte à outils composée de 90 fiches outils a été constituée à partir des travaux conduits par l’Union sociale pour l’habitat dans le cadre de deux études, l’une portant sur la qualité de service rendue aux locataires Hlm d’une copropriété, l’autre portant sur l’évaluation de la performance du syndic. |
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Deux cahiers Repères publiés au mois d'octobre 2017 : Ce guide présente les grands enjeux auxquels les organismes Hlm sont confrontés dans leur intervention en copropriétés mixtes et formule notamment des réponses sous forme de retours d'expériences. |
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Contribuer au traitement des copropriétés fragiles et en difficultés - Repères n°43 Ce guide présente les grands enjeux auxquels les organismes Hlm sont confrontés dans leur participation au repérage des copropriétés fragiles, et dans leur intervention foncière dans les copropriétés en difficultés. |
"Gérer les copropriétés : choisir un syndic" ( Les Outils n°7) .Publié en décembre 2013. Ce guide est le fruit de la réflexion d'un groupe de travail composé de bailleurs Hlm qui ont une large pratique de cette activité de syndic.
Il complète la production de Cahiers déjà existante :
les Cahiers n° 117 : "Gérer les copropriétés : savoir-faire et valeur ajoutée des organismes Hlm"
Les Cahiers n° 144 : " Les organismes Hlm et la copropriété : aspects juridiques"
Les Cahiers n°145 "Vente Hlm, une nouvelle dimension stratégique des organismes Hlm"
ainsi que :
Données juridiques
La direction juridique et fiscale de l'USH met à disposition sur son Espace Droit et fiscalité des dossiers relatifs à la copropriété réservés aux organismes d'Hlm
Journées professionnelles
Webinaire : Le métier de syndic solidaire au sein du Mouvement Hlm : enjeux, modèle économique, certification au service de la prévention des risques, rénovation des copropriétés… Où en sommes-nous ? - 20 janvier 2022
Le support de présentation diffusé lors du webinaire
Syndic solidaire : panorama et perspectives des pratiques - Article Actualités Habitat, publié le 18 février 2022
Webinaire : développer l'activité de syndic social, enjeux économiques et organisationnels - 17 juin 2020
Le programme de la journée
Le support de présentation diffusé lors du webinaire
Le compte-rendu publié dans Actualités Habitat, le 6 juillet 2020
Journée professionnelle "Hlm et copropriété : quelles actions ? quels projets ?" - 15 novembre 2017
Mieux comprendre les nouveaux enjeux, en matière de métiers, de qualité de service et de gestion des copropriétés mixtes.
Le programme et les supports d'intervention
Réseau métier "Syndic Hlm et copro"
L'USH anime un Réseau métier "syndic Hlm et copro" qui se réunit deux fois par an et au cours duquel divers sujets en lien avec la copropriété sont évoqués. Ces journées auxquelles sont conviés les collaborateurs des organismes Hlm permettent de riches échanges entre référents copropriété et responsables syndic des organismes.
Les personnes qui souhaitent intégrer le réseau métier peuvent le faire auprès de chrystel.gueffier-pertin@union-habitat.org
Dans le prolongement de ces journées Réseau, les divers supports et présentations sont mis à disposition des membres du réseau, ainsi que d'autres documents en lien avec la thématique dans l'espace collaboratif "Syndic Hlm et copro" accessible sur le site de l'USH.
Pour aller plus loin
Volet Copropriétés (enjeux, actions, aides) - Site du Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
Boîte à outils de la rénovation énergétique en copropriété - Site du PUCA
