L'Union sociale pour l'habitat
Chargement en cours

Le guide de la sécurisation Hlm

Le guide de la sécurisation Hlm

Formation18.PNG

La Fédération nationale des sociétés coopératives d'Hlm publie un nouveau guide sur la sécurisation Hlm intégrant les dernières évolutions réglementaires.

La sécurisation consiste à offir à l'accédant à la propriété d'un logement Hlm plusieurs dispositifs de protection : une assurance revente, une garantie de rachat, une garantie de relogement.

Ce guide à destination des organismes Hlm aborde de manière concrète le discours commercial à construire autour de la sécurisation Hlm et apporte, en annexe, tous les outils nécessaires à sa mise en oeuvre. En parallèle, il aborde la question des clauses anti-spéculatives à intégrer dans les contrats lorsque les collectivités locales apportent une aide décisive aux opérations d'accession sociale.

Informations complémentaires

Date du document : 01.03.2008
Entité(s) : Centre de ressources - CDR
Nom(s) contact : Valérie Souchet
Email(s) contact : cdr@union-habitat.org
Numéro : 14478
Denise PARTOUCHE
Actualisation au 1er janvier 2020 des plafonds de prix de vente en accession sociale et PSLA (articles R.443-34 et R.331-76-5-1 du CCH)
Rapports - Guides - Doc
publié le
Marianne Louis
L’Union sociale pour l’habitat en partenariat avec les Fédérations et plus particulièrement la Fédération des Coop’Hlm a souhaité constituer un cadre méthodologique et présenter les aides financières et fiscales mobilisables par les organismes Hlm souhaitant s’engager dans ces opérations.
Circulaires USH
publié le
Cécile Chopard
Chrystel Gueffier-Pertin
Vincent Lourier
Cécile Simon
Le présent document est constitué d’une première partie constituant un cadre méthodologique et une présentation des aides financières et fiscales à date. La seconde partie, « Quels montages pour quels objectifs ? » vise à partager des retours diversifiés d’expériences d’opérations de logements en accession sociale dans l’ancien, menés par des organismes Hlm sur des territoires variés.
Collection des cahiers USH
publié le
Direction de la Communication
L'Union sociale pour l'habitat édite une nouvelle lettre d’information à destination des élus et de ses partenaires, consacrée au projet de loi de finances 2020 et plus particulièrement à la relance de l'accession sociale à la propriété. Quatre propositions sont formulées en ce sens.
Lettre d'information
publié le