L'Union sociale pour l'habitat
Chargement en cours

Le risque pénal dans les opérations immobilières

Le risque pénal dans les opérations immobilières

.

Cet ouvrage synthétique et pratique répertorie l'ensemble des risques pénaux encourus en cas de méconnaissance d'une règle de droit, pour toutes les étapes d'une opération immobilière, de l'achat du terrain à la gestion quotidienne de l'immeuble. Il se présente sous la forme de cent fiches thématiques rassemblant textes législatifs, réglementaires et jurisprudences, commentés.

Les deux auteurs, avocats spécialisés en droit pénal et immobilier, y délivrent conseils et recommandations pour sensibiliser les professionnels de l'immobilier aux risques qui accompagnent leurs projets et garantir la sécurité juridique de leurs réalisations immobilières.

Informations complémentaires

Date du document : 21.02.2009
Entité(s) : Centre de Ressources - CDR
Nom(s) contact : Valérie Souchet
Email(s) contact : cdr@union-habitat.org
Numéro : 14766
Frédéric Paul
La maîtrise des coûts de construction, de réhabilitation et d'exploitation constitue un enjeu majeur pour les organismes Hlm.
Circulaires USH
publié le
Cécile SEMERY
Ce cahier a pour objectif d’accompagner les organismes Hlm dans leur maîtrise des coûts de production, de réhabilitation et de gestion, analyser les coûts de construction et de réhabilitation, les évolutions des charges locatives et propose des pistes d’actions pour limiter l’ensemble des coûts.
Collection des cahiers USH
publié le
Frédéric Paul
Ces circulaire et questionnaire visent à identifier les divers types d’opérations significatives des organismes Hlm en tissu urbain existant. Les textes récents incitent à une limitation des extensions urbaines et à «refaire la ville sur elle-même».
Circulaires USH
publié le
J.Nika UNION-DMOP
Caisse des dépôts et consignations
L’Union Sociale pour l’Habitat et la Caisse des Dépôts et Consignations réalisent actuellement une étude sur les montages d’opérations de logement social en tissus urbains existants. Ils vous proposent de renseigner une enquête sur vos montages d'opérations à retourner avant le 19 mai 2015.

publié le