L'Union sociale pour l'habitat
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Les déchets de chantier. Cahier n° 76

L'objectif de ce document est de faire ressortir les obligations particulières des organismes Hlm, propriétaires et gestionnaires immobiliers, notamment dans le cadre des travaux de démolition, de construction neuve, de réhabilitation mais aussi d'entretien.

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Présentation de l'éditeur :

L'objectif de ce document est de faire ressortir les obligations particulières des organismes Hlm, propriétaires et gestionnaires immobiliers, notamment dans le cadre des travaux de démolition, de construction neuve, de réhabilitation mais aussi d'entretien. Il s'articule autour de quatre axes :

- Une sensibilisation à la question environnementale tout d'abord, puis l'impact réglementaire et ses conséquences économiques.

- La position des organismes Hlm vis-à-vis de la gestion des déchets. Leur rôle important d'acteur du bâtiment et les grands programmes de démolition à venir requièrent une implication nouvelle et une responsabilisation de ceux-ci sur le thème des déchets de leurs chantiers.

- Une aide méthodologique est proposée pour chaque type de travaux. Elle comprend la définition d'objectifs et d'actions appropriés, ainsi que des exemples de prescription adaptés à la gestion des déchets.

- Une annexe "pratique des déchets de chantier" présente : la classification, la mise en place d'un tri de la source jusqu'au stockage, les filières d'élimination... Les clauses à insérer dans les documents de marchés y sont ajoutées, tout comme les outils associés à l'aide méthodologique.

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Informations complémentaires

Date du document : 01.12.2002
Entité(s) : Direction de la Maîtrise d'Ouvrage et des Politiques patrimoniales - DMOP
Nom(s) contact : Christophe Boucaux
Email(s) contact : laurence.descoins-ho@union-habitat.org
Numéro : 76
Sylvie Bourdin
Présenté le 27 novembre, un nouveau guide « Comment mieux déconstruire et valoriser les déchets du BTP ? », réalisé avec l’Ademe, EDF, SNCF réseau et le ministère de la transition écologique et solidaire.
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