L'Union sociale pour l'habitat
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Les diagnostics immobiliers.

Ce guide présente l’ensemble des diagnostics immobiliers, qu’ils soient obligatoires ou quasi obligatoires.

Présentation de l'éditeur :

Ce guide présente l’ensemble des diagnostics immobiliers, qu’ils soient obligatoires ou quasi obligatoires. Ils peuvent être liés à :- la connaissance des caractéristiques propres de l’immeuble concerné ou de sa situation : diagnostic « loi Carrez » et « loi Boutin » (mesurage des lots de copropriété), diagnostic de performance énergétique (DPE), diagnostic de l’exposition aux risques naturels et technologiques, diagnostic relatif à l’assainissement non collectif ;

- la connaissance de l’état d’une construction vis-à-vis de la santé des occupants : diagnostic relatif à la présence d’amiante (DTA), diagnostic relatif à l’exposition au plomb (CREP), diagnostic relatif à la présence de radon ;

- la connaissance de l’état d’une construction vis-à-vis de sa sécurité ou de celle de ses occupants : diagnostic relatif à la présence de termites, diagnostic des installations de gaz, diagnostic des installations électriques

Informations complémentaires

Date du document : 01.03.2012
Entité(s) : Centre de ressources - CDR
Nom(s) contact : Valérie Souchet
Email(s) contact : cdr@union-habitat.org
Numéro : 15630
Environnement magazine
La revue Environnement magazine propose un article "enquête" sur les recommandations d'experts portant sur les dangers de l'amiante dans les constructions et la non reconnaissance de ces risques.
Revues spécialisées
publié le
Marianne Louis
Pour donner suite à la parution du décret du 9 mai 2019 instituant le Repérage Amiante Avant Travaux, son application restait suspendue à la parution des arrêtés d'application de chaque domaine. L'arrêté relatif au domaine des Immeubles bâtis vient de paraître et entérine donc l'entrée en vigueur du RAAT.
Circulaires USH
publié le
Alban Charrier
Alima Mial
Pour donner suite à la parution du décret du 9 mai 2017 instituant le Repérage Amiante Avant Travaux, son application restait suspendue à la parution des arrêtés d’application de chaque domaine. L’arrêté relatif au domaine des Immeubles Bâtis vient de paraître et entérine donc l’entrée en vigueur du RAAT. Cette note a pour but d’expliciter ce texte et les impacts pour les Organismes de Logement Social.
Rapports - Guides - Doc
publié le
Sylvie Bourdin
Pour en fini avec l’amiante, des solutions innovantes viennent à la rescousse des opérateurs humains, au temps de travail limité.
Brèves et Articles
publié le