L'Union sociale pour l'habitat
Chargement en cours

Rapports - Guides - Doc

Publié le :

Auteur(s)
  • Alban Charrier
  • Patrick Peposi
  • Alima Mial

Note d'Information : Etat des Servitudes Risques et d'information sur les Sols (ESRIS)

Information de l'Acquéreur ou du locataire (IAL) : Nouvel arrêté portant définition du modèle d'imprimé pour l'établissement de l'état des risques naturels et technologiques, instaurant l'Etat des Servitudes Risques et d'Information sur les Sols (ESRIS) entré en vigueur au 1er Janvier 2018.

Informations complémentaires

Date du document : 07.03.2018
Entité(s) : Direction de la maîtrise d’ouvrage et des politiques patrimoniales – DMOP
Nom(s) contact : Alban Charrier
Email(s) contact : alban.charrier@union-habitat.org

A lire aussi

L'Union sociale pour l'habitat
Sécurité
Stéphane Peu
Laurent Nuñez
La présente convention vise à préciser les principes d’une coopération opérationnelle entre organismes Hlm et services de police et de gendarmerie. Elle prolonge et adapte les modalités de l’accord-cadre « Ministère de l’intérieur / Union nationale Hlm » du 21 mars 2000.
Rapports - Guides - Doc
publié le
L'Union sociale pour l'habitat
Sécurité
Sylvie Bourdin
La ville des Hauts-de-Seine a lancé un partenariat avec le bailleur départemental pour que les images des caméras du parc social arrivent au centre de supervision urbaine.
Brèves et Articles
publié le
L'Union sociale pour l'habitat
Sécurité
Aorif
Les problématiques de sécurité et de tranquillité résidentielle sont des sujets qui préoccupent de plus en plus les organismes franciliens de logement social. Dans cette optique l'AORIF a élaboré son plan "stratégique "Sécurité-tranquillité" décrit dans ce cahier.
Revues spécialisées
publié le
L'Union sociale pour l'habitat
Sécurité
Frédéric Paul
Les réflexions, travaux et études de l’Union sociale pour L’habitat ont débouché sur l’élaboration d’un Cahier Repères « La tranquillité résidentielle et le partenariat de sécurité publique » que nous avons le plaisir de mettre à votre disposition sur le Centre de Ressources.
Circulaires USH
publié le