L'Union sociale pour l'habitat
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Droit de l'Aménagement, de l'Urbanisme, de l'Habitat - Edition 2020

Publié chaque année, le DAUH (Droit de l'Aménagement, de l'urbanisme, de l'Habitat) présente un inventaire commenté de toutes les évolutions législatives, réglementaires, jurisprudentielles et doctrinales de l'année échue.

Cette 24e édition est structurée en trois parties :

- la première propose un dossier consacré au thème « Droit de l’urbanisme et activités commerciales » : reconquête des centralités, contentieux des autorisations commerciales, droit de l’urbanisme, droit privé et nouvelles formes de commerces ;

- la deuxième rend compte de la publication et de l’évolution des textes officiels, de la jurisprudence, de la doctrine et de la pratique au cours de l’année écoulée au travers de 13 chroniques thématiques : administration et acteurs, aménagement du territoire, planification et règles d’urbanisme, protection de la nature et de l’environnement, patrimoine culturel immobilier, expropriation et préemption, fiscalité et participations, opérations d’aménagement, autorisations d’urbanisme, contentieux, habitat et politique de la ville, Outre-mer ;

- enfin, la troisième partie, consacrée aux différents droits de l’urbanisme étrangers, comporte une étude sur la régulation en droit de l’urbanisme au Brésil.


Editions Le Moniteur, 2020, 600 p.

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Informations complémentaires

Date du document : 23.09.2020
Entité(s) : Centre de ressources - CDR
Nom(s) contact : Valérie Souchet
Email(s) contact : cdr@union-habitat.org
Numéro : 16253
Alain Bourdin
Pauline Silvestre
La démarche de recherche-action présentée dans cet ouvrage a été menée conjointement par le monde académique, sociologues et urbanistes et le monde industriel, directeurs opérationnels de la filiale immobilier de Bouygues Construction. Elle répond à une volonté de mieux connaître les habitants des quartiers, en se centrant sur la question de leurs modes de vie et leurs attentes, leurs aspirations afin de produire des "morceaux de ville " et des logements qui répondent davantage aux modes de vie contemporains dans toute leur diversité.
Ouvrages
publié le
Marianne Louis
Aujourd’hui, intervenir en quartiers anciens constitue un enjeu pour la contribution des organismes Hlm à la mise en oeuvre des politiques de l’habitat ou de projets de renouvellement urbain, et à la redynamisation des coeurs de villes. Il y a là des opportunités pour les organismes Hlm de s’affirmer comme des acteurs ensembliers au sein de leurs territoires d’intervention. L'USH publie un guide pour accompagner les organismes Hlm dans leur démarche.
Circulaires USH
publié le
L'Institut Paris Région
Dans le cadre de l’évolution de la feuille de route du SDRIF (schéma directeur de la région Ile-de-France), l’Institut Paris Région (IPR) organise un cycle de six séminaires en webinaire afin de réfléchir sur le schéma de planification et d’organisation du futur SDRIF 2040. Les replay sont disponibles sur le site.
Brèves et Articles
publié le
Dominique Bresard
Pierre Frick
Aujourd’hui, intervenir en quartiers anciens constitue un enjeu essentiel pour la contribution des organismes Hlm à la mise en oeuvre des politiques de l’habitat ou de projets de renouvellement urbain, et à la redynamisation des coeurs de villes. Pour accompagner cette démarche, ce guide offre un large panorama d' interventions en quartiers anciens, illustrées par des projets phares d’organismes Hlm. Il propose des réflexions stratégiques et des outils opérationnels ainsi que des approches juridiques des différents dispositifs et modes d’interventions envisageables, couvrant tant l’aménagement et la maitrise foncière, que les interventions immobilières notamment pour le développement de logements, locatifs ou en accession.
Rapports - Guides - Doc
publié le