L'Union sociale pour l'habitat
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Le PLU

Le PLU

Cette troisième édition du Plan local d'urbanisme, répond à toutes les interrogations qui se posent concrètement dans la planification locale. Au terme d'une analyse fine, détaillée et rigoureuse des procédures et du contenu du PLU, éclairée par la jurisprudence, ce guide met en évidence à la fois l'intérêt de ce document et les perspectives qu'il offre, mais aussi ses difficultés, voire les pièges qu'il peut comporter, à travers une présentation claire et enrichie de nombreuses « Questions/Réponses ».

Cet édition prend en compte la réforme 2007 sur les autorisations d'urbanisme.

Informations complémentaires

Date du document : 14.11.2007
Entité(s) : Centre de Ressources - CDR
Nom(s) contact : Valérie Souchet
Email(s) contact : cdr@union-habitat.org
Numéro : 14374
François-Charles BERNARD
Mis à jour des derniers textes législatifs et réglementaires et des dernières jurisprudences, cet ouvrage aborde de manière complète, synthétique et pratique les contentieux de l'urbanisme dans toutes leurs dimensions (légalité, responsabilité, contentieux constitutionnel, civil, pénal…)
Ouvrages
publié le
Valérie VENUSE
Lettre de la Direction Juridique et Fiscale du 10 au 23 octobre 2017
Lettre d'information
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Michel Viviano
La 3ème édition du Guide pratique intègre les nombreuses dispositions adoptées en 2013 en droit de l'urbanisme.
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L.Saint Martin UNION-DCR
Pour construire plus, la production de foncier constructible et abordable pour le logement social reste indispensable. De quels outils collectivités et organismes Hlm disposent-ils ? Comment se mettent-ils en œuvre ? Quels sont leurs intérêts et leurs limites ?
Rapports - Guides - Doc
publié le