Présentation de la loi transition énergétique pour la croissance verte
Présentation des dispositions juridiques relatives au logement mises en place pour atteindre les objectifs ambitieux de politique énergétique fixés par la loi n° 2015-992 du 17 août 2015.
Les briefs de filière proposés par l'Ecole Bas Carbone ont pour objectif de présenter l’état de l’art d’une filière, ses grands objectifs, sa trajectoire bas carbone à l’horizon 2030 et 2050 ainsi que sa contribution à la construction bas carbone. Ils sont l’occasion de réaliser un véritable « book innovation du bas carbone », avec une cartographie des acteurs et un panorama des meilleures pratiques.
Le CIL a été officialisé par la loi Climat & Résilience dans son article 167. L’objectif poursuivi est la facilitation et l’accompagnement des travaux d’amélioration de la performance énergétique du logement ainsi que l’installation d’équipements de contrôle et de gestion active de l’énergie. Ce guide pratique de l'Union sociale pour l'habitat présente de façon synthétique les documents déjà obligatoires à fournir lors d’une mutation, ceux qui sont à transmettre dans le CIL et ceux que nous pourrions préconiser de fournir car utiles aux habitants.
Les briefs de filière proposés par l'Ecole Bas Carbone ont pour objectif de présenter l’état de l’art d’une filière, ses grands objectifs, sa trajectoire bas carbone à l’horizon 2030 et 2050 ainsi que sa contribution à la construction bas carbone. Ils sont l’occasion de réaliser un véritable « book innovation du bas carbone », avec une cartographie des acteurs et un panorama des meilleures pratiques.
En mars 2022, l’USH, avec l’IFPEB, Carbone 4 et le CSTB, a proposé un travail d’analyse de la capacité des projets E+C- du parc social à respecter la RE2020. Cette transposition de l’observatoire E+C- sur la méthode RE2020 permet de prendre la mesure des premiers impacts à attendre de ce changement de réglementation (et de méthodologie par extension) sur nos pratiques actuelles dans la construction neuve.
