Date de publication :
06 mars 2022
Mise à jour :
06 mars 2022
Auteur(s) :
DOMINIQUE BELARGENT
Dossier de recherche sur "La différenciation et l'expérimentation dans les politiques de l'habitat et du logement social (2020-2021)"
La différenciation territoriale et l'expérimentation ont été mis à l'agenda par l'élaboration puis l'adoption de la loi 3DS (Décentralisation, déconcentration, différenciation et simplification). Dès 2019, l'Union sociale pour l'habitat a souhaité clarifier ces notions et les mettre à l'épreuve du champ des politiques de l'habitat et du logement social. Deux recherches ont été conduites avec l'équipe en droit public du SERDEAUT-Sorbonnne
Recherche-action "L'expérimentation et la différenciation dans les politiques de l'habitat et du logement social en Auvergne-Rhône-Alpes (2021)"
Dans la suite des travaux de recherche conduits avec le SERDEAUT en 2019- 2020 sur le "principe" de différenciation appliqué aux politiques locales de l'habitat et du logement social, une recherche-action a été conduite avec les acteurs de l'habitat d'Auvergne-Rhône-Alpes en 2021. La recherche-action a consisté à mettre à l'épreuve des territoires d'Auvergne-Rhône-Alpes les principes mis en évidence par la recherche sur la différenciation.
Conduite par l’Union sociale pour l'habitat et l'AURA Hlm, avec l’équipe de chercheurs du SERDEAUT et le soutien de la Banque des Territoires et de sa direction régionale AURA, elle a permis de mettre en évidence une série de propositions concrètes d’adaptation, d’expérimentation et de différenciation émanant d’un groupe-projet régional constitué de dirigeants et collaborateurs Hlm, de représentants des collectivités locales et des services de l’Etat (Dreal et DDT).
Pour en savoir plus :
- Le rapport de recherche : "L'expérimentation et la différenciation dans les politiques de l'habitat et du logement social en Auvergne-Rhône-Alpes"
- Un article : Différenciation : les pistes des acteurs auvergnats et rhônalpins (Actualités habitat, n°1150, 31 aout 2020)
Le "principe" de différenciation et les politiques de l'habitat et du logement social (Recherche 2019-2020)
L’Union sociale pour l’habitat a confié à trois chercheurs du Serdeaut (laboratoire de la Sorbonne) une mission de recherche exploratoire visant à préciser les contours de la notion de différenciation et ces liens avec l'expérimentation, notamment dans son application au domaine de l’habitat et du logement social. Cette initiative était d’autant plus importante que le logement a constitué jusqu’à présent un impensé des travaux parlementaires conduits dans ce domaine.
Pour en savoir plus :
- Le rapport de recherche : Le "principe" de différenciation et les politiques de l'habitat et du logement social
- Un article : "Vers un droit à la différenciation territoriale en matière de logement ?", Actualités habitat n° 1127 du 31 juillet 2020
