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Bruno Marot

Direction de la Communication - DCOM

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Date de publication :

05 avril 2020

Mise à jour :

22 février 2024

Auteur(s) :

DOMINIQUE BELARGENT , CÉCILE CHOPARD , BRUNO MAROT , CHRYSTEL GUEFFIER-PERTIN

Programme de recherche "Vente Hlm" (2020-2024)

L'intensification de la vente de logements sociaux comporte des enjeux significatifs pour les stratégies patrimoniales et financières des organismes Hlm, mais aussi, plus largement, pour le modèle économique du logement social français, pour les territoires et pour leurs habitants. C'est pourquoi, un large collectif d’acteurs de la politique du logement et de la recherche (plus de 20 organisations) a souhaité initier un programme de recherche pluriannuel, afin d’éclairer la réflexion et d’alimenter le débat sur cette question, notamment avec les pouvoirs publics.

Ce programme de recherche vise à pallier le manque actuel de travaux scientifiques dans ce domaine en France, dont l’existence est pourtant essentielle à la construction d’une expertise collective et informée sur la vente Hlm, capable d’évaluer les dispositifs à l’œuvre et de proposer d’éventuelles mesures complémentaires en termes de politique publique.

 

Sa durée est prévue sur trois ans (2020-2023). Un séminaire annuel présentera les résultats intermédiaires.

 

Retrouvez toute l'actualité de la recherche sur le blog du programme

Colloque de clôture de la recherche: 10 et 11 décembre 2024

A vos agendas ! 

 

Le colloque de clôture du programme de recherche sur la vente Hlm aura lieu à Paris les 10 et 11 décembre 2024. Stratégies des bailleurs, profils des acquéreurs, copropriétés mixtes, effets sur les marchés du logement : les résultats des équipes de recherche seront présentés à cette occasion et mis en débat avec les élus et les professionnels du secteur.

 

Plus d'informations à venir.

Séminaire intermédiaire acteurs-chercheurs du 30 juin 2022: les premiers résultats en débat

Après le séminaire de lancement du 8 juillet 2020 et à mi-parcours du programme, l’objectif de ce second séminaire était de donner l’occasion aux équipes de recherche de livrer et de discuter leurs résultats intermédiaires. Ces échanges ont permis de stimuler la réflexion à partir des enquêtes menées depuis l’été 2020, mais également de nourrir, orienter et accompagner le travail des équipes sur la dernière phase du programme qui s’étire jusqu’au 4ème trimestre 2023. En outre, ces échanges ont contribué à la réflexion des acteurs du logement social sur leurs stratégies et leurs pratiques.

Etaient invités : les commanditaires et partenaires nationaux du programme de recherche, les collectivités territoriales et organismes Hlm ayant répondu à l’AMI, les membres des cinq équipes de recherche ainsi que les acteurs participant aux travaux sur les différents terrains.

Animation : Dominique Belargent (USH), Bruno Marot (chercheur en politiques urbaines), François Ménard (PUCA)

Pour en savoir plus : 

- Programme et modalités d'inscription au séminaire du 30 juin 2022

- Les présentations diffusées lors du séminaire

- Un article : Recherche : la vente Hlm au prisme des premiers résultats (Actualités habitat du 31 08 2022)

Les Actes du séminaire

Création de la Lettre d'information du programme de recherche

Le programme de recherche sur la vente Hlm (2020-2023) lancé par un large collectif de partenaires et d'acteurs de l'habitat bat son plein. Au cours de l’année 2021, les cinq équipes de recherche retenues en 2020 ont déployé leurs travaux sur les différents terrains.

La lettre d'information reviendra tous les trimestres sur le développement du programme.

Ouverture du site Internet du programme de recherche

Lancé en 2020 par une large coalition d’acteurs de l’habitat et de la recherche, le programme de recherche sur la vente Hlm (2020-2023) a pour principal objectif, à partir de travaux scientifiques de terrain (observations, enquêtes, entretiens, travaux statistiques, etc.), de produire de la connaissance nécessaire au débat avec les pouvoirs publics sur une politique souhaitée par certains, controversée pour d’autres : la vente de logements locatifs sociaux dans notre pays.

C’est pourquoi, les promoteurs du programme et les équipes de recherche ont ouvert ce site afin de mettre à disposition de tous les acteurs, citoyens et chercheurs intéressés, les résultats des travaux de recherche au fur et à mesure de leur constitution. Ce site illustrera aussi la démarche de recherche en action et rendra compte des séminaires acteurs-chercheurs organisés régulièrement.

Visitez le site Internet du programme de recherche

Séminaire de lancement du programme de recherche (8 juillet 2020)

Le 8 juillet 2020, s’est tenu – en visio-conférence, avec 90 participants - le séminaire de lancement du programme de recherche sur la vente Hlm.

Ce programme mobilisera sur 3 ans une large communauté d’acteurs et de chercheurs : 5 équipes de recherche issues de 6 laboratoires universitaires et de 4 structures de recherche associatives, 9 organisations commanditaires (dont l’USH et les Fédérations), 14 organisations partenaires et les 33 organisations ayant répondu à l’AMI lancé en décembre 2019 (collectivités locales, organismes Hlm, ARHLM, associations).

Le programme concernera plusieurs sujets bien représentés par les titres des cinq projets de recherche retenus : « La vente Hlm dans les régions lyonnaise et grenobloise : quelles valorisations ? » ; « Vente de logements sociaux en Île-de-France : Les organismes Hlm et leurs locataires face au marché immobilier francilien » ; « Bailleurs sociaux et acquéreurs face à la « mise en marché » du parc social. Une comparaison de marchés tendus et marchés détendus en région Hauts-de-France » ; « Profils et trajectoires des ménages devenant propriétaires de logements sociaux »; « La vente HLM dans les immeubles collectifs : monographies comparées des formes de gestion et du fonctionnement social des copropriétés. »

Pour aller plus loin :

- Les actes :  Actes du séminaire de lancement du Programme de recherche sur la vente Hlm (8 juillet 2020)

- Un article :  "Pendant la vente, les travaux de recherche continuent", Actualités habitat n°1128, 31 août 2020

- Note sur le pilotage et le calendrier du programme de recherche (à venir)

Appel à propositions de recherche sur la vente Hlm (15.01.2020)

L'Union sociale pour l'habitat et ses Fédérations, la Banque des Territoires, l’Institut pour la recherche de la Caisse des Dépôts et le Plan urbanisme, construction, architecture (Puca), associés à un large collectif d'acteurs du logement et de la recherche, lancent un appel à propositions de recherche sur la vente Hlm en France.

Les réponses sont attendues pour le 10 avril 2020.

Accéder à : Vente Hlm : chercheurs, déposez votre proposition de recherche

AMI auprès des acteurs territoriaux pour le programme de recherche sur la vente Hlm (2020-2023)

Le 15 décembre 2019, l'Union sociale pour l'habitat et ses fédérations, associées à un large collectif d'acteurs du logement et de la recherche, lancent un appel à manifestation d'intérêt (AMI) en direction des organismes Hlm, de leurs groupements, des associations régionales Hlm et des collectivités locales.

Trente trois candidatures sont parvenues. Elles émanent de 18 organismes Hlm (toutes les familles d'organismes). 4 ARHLM et 9 collectivités locales ont également déposé des propositions : il s'agit alors de propositons concernant un grand nombre d'acteurs. En outre une proposition a été faite par un réseau de notaires et une autre par une association de locataires. Les quatre axes de recherche sont couverts, avec au moins 12 propositions par axe de recherche. L'analyse de la couverture territoriale des réponses demande à être affinée, mais d'ores et déjà, de nombreux territoires et des marchés du logement de nature très différente sont couverts.

Accéder à l'appel à manifestation d'intérêt et aux 33 propositions des acteurs des territoires

La vente Hlm à l'épreuve de la recherche française et européenne : journée "Quoi de neuf, chercheurs?" (28.11.2019)

Le 28 novembre 2019, près de 300 acteurs du logement social et de la recherche étaient réunis par le Réseau des acteurs de l’habitat, le Réseau recherche habitat logement (Réhal) et le Plan urbanisme, construction, architecture (Puca) pour débattre de la vente de logements sociaux à la lumière des travaux de recherche conduits en Europe sur plusieurs dizaines d’années.

Accéder aux Actes de la journée : "Quoi de neuf, chercheur(s) ? La vente Hlm à l'épreuve de la recherche française et européenne"

Pour en savoir plus :

- Un article : "Un tour d'Europe de la recherche sur la vente de logements sociaux", Actualités habitat n°1114 du 15 janvier 2020

- Un article : "Vers un modèle français de vente des logements sociaux ?", Actualités habitat n°1115 du 31 janvier 2020

- Des vidéos : La journée "La vente Hlm à l'épreuve de la recherche française et européenne" en replay sur le site du Réseau des acteurs de l'habitat

Etat des connaissances sur la vente des logements sociaux en Europe : Allemagne, France, Pays-Bas, Royaume-Uni (décembre 2019)

Alors que la vente Hlm s'intensifie en France sous l'effet de la loi ELAN et des conséquences de la réduction de loyer de solidarité (RLS), l'Union sociale pour l'habitat et l'Institut Caisse des Dépôts pour la recherche ont souhaité réaliser un état de la recherche sur la vente de logements sociaux en Europe.

Il a été conduit par Matthieu Gimat, maître de conférences à l'Université Paris 7 Denis Diderot, chercheur à Géographie-Cités et Bruno Marot, docteur en urbanisme et politiques urbaines, urbaniste, avec l'appui de Manon Le Bon-Vuylsteke, ingénieure de recherche à Géographie-Cités.

Accéder au rapport de recherche (décembre 2019)

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