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16 octobre 2024

Mieux appréhender les démarches d'archéologie préventive - Repères n°137

L'archéologie préventive constitue un préalable indispensable à tout projet d'aménagement et de construction, notamment dans un contexte de densification urbaine. Son objectif : préserver et valoriser notre patrimoine archéologique, une ressource non renouvelable d'intérêt public majeur. Ce guide adressé aux bailleurs sociaux a pour ambition de proposer une lecture pédagogique et claire des procédures de diagnostic et de fouilles archéologiques afin de fournir les clefs d'une meilleure anticipation de ces démarches pour le maître d'ouvrage Hlm.

Aménagement & Urbanisme

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24 septembre 2024

70 ans de chiffrages des besoins en logements : Trajectoire d'un indicateur controversé de la politique du logement en France - Panoramas n°16

A l'heure où la transition écologique vient nous réinterroger collectivement sur la manière de penser, d'estimer, de planifier ou encore de répondre aux besoins en logements, l'Union sociale pour l'habitat et le PUCA publient le rapport réalisé par les chercheurs Alexandre Coulondre et Claire Juillard sur les chiffrages des besoins en logements en France depuis la Seconde Guerre mondiale. Un retour historique et socio-politique qui éclaire grandement le pilotage des politiques du logement et ses instruments.

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17 septembre 2024

Hlm en chiffres - Edition 2024 - Repères n°136

Chiffres clés du logement social en France portant sur le parc Hlm, les locataires, la production et les loyers, les moyens financiers.

Chiffres clés

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12 septembre 2024

Panorama de la recherche sur l'habitat et le logement - Edition 2025 - Panoramas n°15

Le Réseau recherche habitat logement (REHAL) et le Réseau des acteurs de l’habitat, avec l'appui de l'Union sociale pour l'habitat et la Banque des Territoires, publient la onzième édition du Panorama de la recherche en cours ou récente dans le domaine de l’habitat et du logement.

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26 août 2024

Contributions du Mouvement Hlm aux politiques locales de l’habitat 2023 - Panoramas n°14

Le Mouvement Hlm, dans la diversité de ses composantes, peut occuper un rôle de premier plan dans l’élaboration et la mise en œuvre des politiques locales de l’habitat que pilotent les intercommunalités et les départements. C'est ce que montre ce cahier à travers la capitalisation de 19 expériences de terrain.

Politique locale de l'habitat

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18 juillet 2024

La fiscalité des opérations d’accession à la propriété en bail réel solidaire - Repères n° 135

Ce cahier est un outil mis à la disposition de l’ensemble des organismes Hlm pour les aider à appréhender le régime fiscal des opérations de bail réel solidaire (BRS). Il explique, en détail, étape par étape, les règles de TVA et de droits d’enregistrement applicables en fonction des différents montages juridiques retenus. Il aborde également les régimes de taxe d’aménagement, de taxe foncière et d’impôt sur les sociétés auxquels ces opérations spécifiques sont soumises.

Fiscalité du logement

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8 juillet 2024

Synthèse thématique du Panorama de la recherche sur l'habitat et le logement - Edition 2024 - Panoramas n°13

L'Union sociale pour l'habitat, le Réseau recherche habitat - logement (REHAL) et le Réseau des acteurs de l’habitat, avec le soutien de la Banque des Territoires, publient la synthèse thématique de 289 recherches en sciences humaines et sociales présentées dans les éditions 2024 et 2023.

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18 juin 2024

Activation des rez-de-chaussée des organismes Hlm dans les quartiers prioritaires – Repères n°134

Alors que l’enjeu d’attractivité est prégnant dans les quartiers, comment valoriser les rez-de-chaussée d'immeubles des organismes Hlm ? Cette étude basée sur l’analyse des pratiques des organismes Hlm propose des clés de compréhension, des axes d'amélioration sous forme de fiche actions et des outils mobilisables dans le champ de l’offre de locaux, de la demande de locaux et des partenariats.

Développement social et économique

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