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Dossier
14 juin 2024

Dossier Logement des jeunes

L’une des missions essentielles du parc social est de loger les jeunes dans leur diversité et notamment les jeunes en début de parcours de vie, qu’ils soient en formation, en apprentissage, étudiants, en insertion ou jeunes actifs. C’est un enjeu de solidarité vis-à-vis de ces publics fragiles, c’est également un enjeu mixité sociale et intergénérationnelle. L’accès au logement conditionne l’accès à l’emploi et à une formation. De nombreux organismes mènent des politiques actives dans ce domaine.

Logement des jeunes

Dossier
13 juin 2024

Dossier Abattement de la TFPB dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville

Un abattement de 30 % de la base d’imposition de la TFPB a été institué pour les logements situés dans les QPV. Il est lié aux contrats de ville. Un cadre national signé entre l’Etat, 4 associations d’élus et l’USH en fixe les modalités d’utilisation.

TFPB

Dossier
10 juin 2024

Projet de loi "Développement de l'offre de logements abordables " (DOLA)

Le projet de loi logement ayant pour objectif de créer un "choc de l'offre" commence son circuit législatif. Le texte présenté le 3 mai en Conseil des ministres, sera examiné mi-juin au Sénat, puis a priori en septembre à l’Assemblée nationale pour une adoption prévue avant fin 2024. Les mesures présentées impactent le logement social tels que le nouveau calcul des quotas de la loi SRU ou les surloyers appliqués aux locataires dont les revenus dépasseront de 1 euro les plafonds de ressources.

Politique de l'Habitat

Dossier
28 mai 2024

Dossier Copropriétés

Qu'ils soient copropriétaires, constructeurs ou syndics, les organismes Hlm sont de plus en plus souvent impliqués dans les copropriétés. Ce dossier propose des guides, outils et textes de références pour accompagner les organismes.

Copropriété

Dossier
27 mai 2024

Dossier économie circulaire & biodiversité

Pour répondre de façon systémique aux défis environnementaux les maîtrises d'ouvrages Hlm sont invitées à investir de nouveaux modes de production et d'exploitation du parc, en intégrant davantage les réponses apportées par des fonctions écosystémiques et une conception circulaire du bâtiment. Ce dossier regroupe l'ensemble des ressources développées par l'USH dans le cadre de son plan d'action Economie Circulaire et Biodiversité pour exposer les leviers à mobiliser.

Economie circulaire

Dossier
15 mai 2024

Dossier Certificats d'Economie d'Energie (CEE)

Le dispositif des certificats d’économies d’énergie (CEE) a été mis en place en 2006. Il est actuellement dans sa 5ème période (2022-2025) avec un niveau d’obligation correspondant à 3 100 TWhcumac pour les quatre années. Ce dispositif reste un outil à part entière du montage financier des opérations des organismes Hlm.

Consommation d'énergie

Dossier
2 mai 2024

Dossier Sécurité Tranquillité

Les actions menées par les bailleurs pour assurer la tranquillité résidentielle sont multiples. Dans les situations les plus complexes, ils font face à des trafics importants dont les protagonistes exercent un contrôle social sur la vie du quartier. Pour maintenir une qualité de service satisfaisante, les moyens mis en œuvre sont variés : organisation humaine (méthode et outils), dispositifs techniques, stratégies et partenariats.

Sécurité & Tranquillité

Dossier
22 avril 2024

Dossier de recherche "Le Logement d'abord saisi par ses destinataires" (2019-2022)

« Le Logement d'abord saisi par ses destinataires » est une recherche en sciences sociales engagée en 2019 par l'équipe de la Chaire PUBLICS des politiques sociales (laboratoire de sciences sociales Pacte, Université Grenoble Alpes) : Julien Lévy et Gabriel Uribelarrea.

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