L'Union sociale pour l'habitat
Chargement en cours

La conception-réalisation

La conception-réalisation

La conception-réalisation permet de confier à un opérateur ou à un groupement d'opérateurs, dans le cadre de la réalisation d'un ouvrage ou de sa réhabilitation, une mission portant à la fois sur l'établissement des études et sur l'exécution des travaux.

Ce processus, dérogatoire de la loi MOP, permet la mise en place de mécanismes rapides et souvent plus clairs que les montages classiques. Il concerne de plus en plus d'opérations de travaux grâce à l'extension de son champ d'application à des procédures telles que le dialogue compétitif, la procédure négociée et la procédure adaptée.

Cet ouvrage donne le cadre réglementaire d'une opération de conception-réalisation, présente le rôle et les missions de chaque participant et explique la gestion et l'optimisation de l'opération.

Informations complémentaires

Date du document : 05.05.2010
Entité(s) : Centre de Ressources - CDR
Nom(s) contact : Valérie Souchet
Email(s) contact : cdr@union-habitat.org
Numéro : 15101
SMABTP
L'Union sociale pour l'habitat
Ce guide assurance s'adresse aux maîtres d'ouvrages sociaux. Il aborde les modalités de déclaration d'un sinistre jusqu'à son indemnisation.
Rapports - Guides - Doc
publié le
Marie-Laure FONTANA
B.Brogat UNION-DMOP
Avec la conception-réalisation ouverte sans condition jusqu'au 31.12.13, les maîtres d'ouvrage Hlm disposent d'un mode d'exercice supplémentaire à actionner quand ils en jugent l'intérêt. La période écoulée a permis de procéder à un certain nombre de tests dont les résultats sont présentés ici.
Rapports - Guides - Doc
publié le
R.Besozzi UNION-DLAP-PAR

Assurance construction : signature de la convention de l'assurance dommage ouvrage sur les existants

L'ordonnance n° 2005-658 du 8 juin 2005 relatif à l'assurance et à la responsabilité dans le domaine de la construction, clarifie et délimite le champ d'application de l'assurance construction...

Rapports - Guides - Doc
publié le
R.Besozzi UNION-DPTO
Ce guide traite des risques liés à la maîtrise d'ouvrage et en aborde toutes les facettes : études préliminaires, formalités et passations de contrats, déroulement du chantier, avant et après réception, gestion de votre parc immobilier.
Rapports - Guides - Doc
publié le