L'Union sociale pour l'habitat
Chargement en cours

Circulaire de l'Union sociale pour l'habitat n° 2003-53 du 19 Septembre 2003

Circulaire de l'Union sociale pour l'habitat n° 2003-53 du 19 Septembre 2003 relative à la diffusion du document les Grandes Lois de l'Eté qui rassemble et commente les principales dispositions législatives

Circulaire n° 53/03

Nos Réf. : PLM/FS/ n°159

Pièce jointe : 1

Objet : Les Grandes Lois de l’Eté

Paris, le 19 septembre 2003

Madame, Monsieur le Président,

Madame, Monsieur le Directeur,

L’été a été marqué, comme vous le savez, par la publication de plusieurs lois intéressant les organismes Hlm à plus d’un titre.

Nous avons le plaisir de vous adresser un exemplaire du document « Les Grandes Lois de l’Eté » qui rassemble et commente les principales dispositions législatives.

Nous espérons que cet outil d’information juridique, que vous pourrez trouver également en ligne sur l’espace professionnel de l’Union, vous sera utile.

Nous vous en souhaitons bonne réception et vous prions de croire, Madame, Monsieur le Président, Madame, Monsieur le Directeur, à l’assurance de nos salutations distinguées.

Paul-Louis Marty

Mots-clés

Informations complémentaires

Date du document : 19.09.2003
Entité(s) : Direction Juridique Et Fiscale - DJEF
Nom(s) contact : Valérie Vénuse
Email(s) contact : ush-djef@union-habitat.org
Numéro : 2003-53

A lire aussi

AORIF - L'Union sociale pour l'habitat d'Ile-de-France
IAU - Institut d'aménagement et d'urbanisme Ile-de-France
Observatoire du logement social en Ile-de-France
En novembre 2017, le groupe bailleurs de l’Observatoire du logement social en Île-de-France (OLS) s’est réuni à l’IAU Ile de France pour débattre des questions de sécurité au sein du parc social.
Rapports - Guides - Doc
publié le
Veronique VELEZ
Comment les technologies du numérique transforment les manières d’habiter et l’habitat lui-même ? Qu’entend-on aujourd’hui par logement connecté, bâtiment ou quartier connecté et où en est-on dans le logement social ?
Événements
publié le
Sylvie Bourdin
L’un des axes du projet de loi Elan concerne la montée en puissance des ventes de logements Hlm et le gouvernement ambitionne d’accélérer le processus pour atteindre 40.000 ventes/an contre 8.000 à ce jour.
Brèves et Articles
publié le
Direction de la Communication
L’inclusion économique des jeunes diplômés est un sujet sur lequel le Mouvement Hlm s’est depuis longtemps engagé. De très nombreuses actions sont mises en oeuvre par les organismes Hlm, mais nous devons faire savoir, et plus encore aujourd’hui, que les organismes Hlm sont particulièrement moteurs dans ce domaine.
Circulaires USH
publié le