L'Union sociale pour l'habitat
Chargement en cours
Circulaires USH

Circulaire USH n°33/18 -Cahier repères n°48 - Relogement et renouvellement urbain


Renouvellement urbain
Les opérations de relogement dans le cadre du NPNRU s’inscrivent dans un contexte marqué par des évolutions législatives et règlementaires introduites par les différentes lois Ville, ALUR, et plus récemment Egalité et Citoyenneté.
Circulaires USH

Circulaire USH n° 29/18 - Abattement TFPB en QPV


TFPB
Rappel de l'importance de renseigner l'outil tfpbquartiers.fr mis en ligne qui vous permet d’effectuer les consolidations nécessaires au reporting à tous les niveaux géographiques.
Circulaires USH

Circulaire USH n°95/17 - Cahier Repères n°40 "Les achats pour l'insertion et l'emploi"


Marchés publics
La réforme de la réglementation des marchés publics entrée en vigueur le 1er avril 2016 offre de nouvelles opportunités en encourageant et en sécurisant les clauses d’insertion dans les marchés. Ce Cahier Repères recense et explicite les différentes modalités de mise en œuvre.
Circulaires USH

Circulaire USH n° 73/17 - Abattement de la TFPB en QPV : instruction fiscale du 5 juillet 2017


TFPB
L'administration fiscale a mis à jour, le 5 juillet 2017, le bulletin officiel des impôts relatif à l'abattement de 30 % de TFPB applicables aux logements locatifs sociaux situés en QPV. Elle apporte des précisions sur l'obligation de signer une convention relative à l'utilisation de cet abattement.
Circulaires USH

Circulaire USH n°26/17 - Outil de suivi du relogement RIME


Renouvellement urbain
Dans le cadre du NPNRU, la stratégie de relogement et les modalités d’accompagnement social devront être précisées dans la Convention Intercommunale d’Attributions (CIA), en cohérence avec les politiques intercommunales d’attribution pilotées par les EPCI.
Circulaires USH

Circulaire USH n° 22/17 - Conduite des projets de renouvellement urbain : mise en place d’un réseau des chefs de projet


Renouvellement urbain
Votre organisme est impliqué dans le NPNRU, à travers un ou plusieurs projet(s) d’intérêt national et/ou projet(s) d’intérêt régional. Ce nouveau programme affiche un niveau d’ambition élevé mais va se mettre en oeuvre dans un cadre très contraint du point de vue financier.
Circulaires USH

Circulaire USH n° 06/17 - Abattement de la TFPB en QPV


Gestion urbaine de proximité
Cette circulaire alerte sur l'importance de renseigner l'outil TFPB mis à disposition par l'USH. Elle comporte en annexe l'analyse juridique de l'USH, suite à l’obligation de signer une convention d’utilisation de l’abattement avant le 31 mars 2017.
Circulaires USH

Circulaire USH n° 02/17 - Manifeste Place à nos quartiers


Quartiers
Nos quartiers sont en grande difficulté. Ils ne peuvent rester dans l'ombre de la campagne présidentielle. Le Mouvement Hlm se mobilise. Portons ensemble un Manifeste !
Circulaires USH

Circulaire USH n° 106/16 - Cahier Perspectives n° 2 "RSE et DSU au service de la stratégie d'entreprise"


RSE
Croisant les finalités de la responsabilité sociétale des entreprises et les modes de faire du développement social urbain, ce document montre comment ces deux approches professionnelles peuvent nourrir la stratégie d'entreprise.
Circulaires USH

Circulaire USH n° 82/16 - Convention nationale de partenariat entre l'USH et COORACE


Développement social et économique
Ce partenariat a pour objectif de pourvoir les besoins de recrutement du secteur du logement social concernant les métiers de gestion de proximité par des parcours d'insertion mis en place par les structures du COORACE.
Circulaires USH

Circulaire USH n°78/16 - Signets n°4 - L'accession sociale sécurisée dans les quartiers en renouvellement urbain


Renouvellement urbain
Publication qui dresse un premier bilan de la contribution des acteurs Hlm à la diversification de l’offre dans les sites ANRU et souligne la nécessité d’y poursuivre le développement de ce type d’offre, dans le cadre du NPNRU.
Circulaires USH

Circulaire USH n° 72/16 - Outil en ligne « tfpbQuartiers » - Echo Hlm sur l’abattement de TFPB dans les QPV


Gestion urbaine de proximité
L’Union sociale pour l’habitat a mis à votre disposition un outil en ligne pour gérer les actions liées à l’abattement TFPB. Il vous permettra de suivre à tout moment la réalisation de vos programmes d’action et d’éditer des points d’avancement aux différentes échelles que vous aurez retenues.
Circulaires USH

Circulaire USH n° 63/16 - Repères n°17 - Orientations d’attribution et convention d’équilibre territorial


Mixité sociale
Ce document s’attache plus particulièrement à rappeler les éléments clés de la méthode de l'étape du diagnostic de l’occupation et du fonctionnement du parc social.
Circulaires USH

Circulaire USH n° 52/16 - Mise en ligne de l’outil TfpbQuartiers


Gestion urbaine de proximité
L’Union sociale pour l’habitat met à votre disposition un outil en ligne pour gérer les actions liées à l’abattement TFPB. Cet outil, vous permettra de suivre à tout moment la réalisation de vos programmes d’action et d’éditer des points d’avancement aux différentes échelles que vous aurez retenues.
Circulaires USH

Circulaire USH n° 54/16 - Repères « Diagnostic en marchant dans le cadre de l’abattement TFPB dans les QPV : éléments de méthode »


Gestion urbaine de proximité
Le cadre national d’utilisation de l’abattement de la TFPB dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville, préconise l’élaboration d’un programme d’actions qui s’appuie sur un diagnostic en marchant. Vous trouverez dans ce guide des éléments de méthode pour mener ces diagnostics.
Circulaires USH

Circulaire USH n°25/16 - Renouvellement des Conventions d'Utilité Sociale


CUS
Le 10 février 2016, Sylvia Pinel, alors Ministre, a répondu au courrier du 18 janvier 2016 de Jean-Louis Dumont, Président de l’Union sociale pour l'habitat, sur le fait que les délais d’adoption de la loi Égalité et Citoyenneté ne sont pas cohérents avec le calendrier de renouvellement des CUS.