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Le plus pertinent

Revues Hlm
16 novembre 2015

Actualités habitat n° 1023 du 15 novembre 2015

Deuxième Comité interministériel à l’égalité et à la citoyenneté. Le nouveau prêt à taux zéro. Les CEE « Précarité énergétique ». La facturation électronique.

Demande de logement
Rapports - Guides - Doc
4 septembre 2019

SNE - Mode opératoire du suivi des objectifs d’attributions

Suivi des objectifs de la Loi Égalité et Citoyenneté relatifs aux attributions suivies ou non d’un bail signé

Attribution de logement
Collection des cahiers USH
6 mars 2017

Analyse du volet Logement de la Loi Egalité et Citoyenneté - Repères n° 29

La présente loi s'articule autour de trois grands axes : généraliser l’engagement au service de l’intérêt général et accompagner l’émancipation des jeunes, favoriser la mixité sociale et l’égalité d’accès au logement et enfin renforcer l’égalité réelle.

Loi égalité et citoyenneté
Lettre d'information
20 mars 2017

Lettre d'information rapide de l'Union n°120 du 17 mars 2017

État des projets en cours et à venir pour le Mouvement Hlm : projet de décret amiante issu de la loi Alur, congrès 2017, bilan de la journée "Oui au logement social" du 14 mars 2017, point d'avancement de la plateforme Bienvéo.fr, agenda...

USH
Revues Hlm
30 avril 2016

Actualités habitat n° 1033 du 30 avril 2016

Projet de loi et Comité interministériel Égalité et Citoyenneté et les réserves de l’USH. Bilan du Plan pluriannuel contre la pauvreté. Ajustements de la réglementation accessibilité habitation. L’organisme Hlm, syndic de copropriété.

Rénovation énergétique
Revues Hlm
15 février 2016

Actualités habitat n° 1028 du 15 février 2016

Précisions sur le projet de loi Égalité et Citoyenneté. NPNRU : 2016, année de l’accélération. 21e rapport de la Fondation Abbé Pierre. PACTE, PTNB, PRDA, trois programmes prioritaires. Délai de présentation des candidats par les réservataires.

Loi égalité et citoyenneté

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