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Le plus pertinent

Collection des cahiers USH
3 juin 2016

Guide relatif au Logement intermédiaire : décryptage du cadre juridique et fiscal - Signets n° 5

Depuis 2014, le logement locatif intermédiaire s'inscrit dans un cadre juridique et fiscal nouveau. Ce guide est avant tout destiné à décrypter ce nouveau cadre juridique et fiscal et analyser les outils qui sont offerts aux organismes pour développer et/ou gérer cette activité.

Logement intermédiaire
Rapports - Guides - Doc
30 mars 2016

Plafonds de ressources pour l'accession sociale à la propriété en 2016

Plafonds de ressources des ménages pour les PLS Accession, PAS, PTZ+, PSLA et LI Accession par zone en 2016

Plafonds de ressources
2 février 2016

L'année juridique et fiscale 2015

L'essentiel des changements concernant les organismes Hlm, intervenus pendant l'année 2015, en droit et en fiscalité.

Syndic
2 mars 2015

Année juridique et fiscale 2014

L’année 2014 a été, à nouveau, une année forte de production législative et réglementaire dans le domaine de l’immobilier et notamment celui de l’immobilier social. La Direction des études juridiques et fiscales met donc à votre disposition ce recueil couvrant l'année 2014.

Accession sociale
Revues Hlm
1 septembre 2014

Actualités habitat n° 996 du 30 août 2014

CNIL : publication du Pack de conformité Logement social. Statistiques sur le financement des logements sociaux Hlm. Étude Unafo sur le logement accompagné. Étude HTC : adapter les patrimoines en territoires détendus. Rapport sur l’hyper-ruralité.

Règles d'urbanisme

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