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Le plus pertinent

Lettre d'information
17 avril 2020

Actualités juridiques n°4 du 17 avril 2020

Lettre de la Direction juridique et fiscale du 17 avril 2020

Législation
Lettre d'information
17 juin 2022

Actualités juridiques n°7 du 17 juin 2022

Lettre de la Direction juridique et fiscale

Législation
Rapports - Guides - Doc
15 novembre 2021

Recherche-action "L'expérimentation et la différenciation dans les politiques de l'habitat et du logement social en Auvergne-Rhône-Alpes (2021)"

Dans la suite des travaux de recherche conduits avec le SERDEAUT en 2019- 2020 sur le "principe" de différenciation appliqué aux politiques locales de l'habitat et du logement social, une recherche-action a été conduite avec les acteurs de l'habitat d'Auvergne-Rhône-Alpes en 2021.

Recherche
Rapports - Guides - Doc
26 janvier 2022

Année juridique et fiscale 2021

Ce document annuel publié par la Direction juridique et fiscale (DJEF) de l'USH présente l'analyse de la législation et de la réglementation parues au cours de l'année 2021 et pouvant impacter l'activité des organismes Hlm. La performance énergétique et la protection de l’environnement ont été des thèmes prioritaires des textes publiés au cours de cette année 2021.

Législation
Lettre d'information
18 juin 2019

Actualités juridiques n°6 du 17 juin 2019

Lettre de la Direction juridique et fiscale

Législation
Lettre d'information
5 avril 2018

Actualités Juridiques n° 8 du 5 avril 2018

Lettre de la Direction juridique et fiscale du 5 avril 2018

Législation
Ouvrages
24 novembre 2017

Droit et pratique des baux d'habitation - 9ème édition

Cet ouvrage de référence présente étape par étape l'ensemble des règles applicables à la location d'un logement dans le secteur privé et dans le secteur Hlm. Cette 9ème édition intègre les questions relatives au contentieux et à la fiscalité immobilière.

Gestion locative
Ouvrages
14 février 2022

Droit et pratique des baux d'habitation - 10ème édition 2022-2023

Cette nouvelle édition est enrichie de près de 50 décrets relatifs aux dispositions de la loi ELAN du 23 novembre 2018 dont les décrets sur l'encadrement des loyers et sur le plafonnement des honoraires. Sont également traités, l'ordonnance 2020 sur les règles de construction, la réforme du diagnostic de performance énergétique (DPE) et la loi Climat et résilience du 22 août 2021 ainsi que les ordonnances du 25 mars 2020 qui tient compte de la crise sanitaire, de la prolongation de la trêve hivernale et qui adaptent les règles du congé.

Gestion locative

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AFFINER PAR TYPES DE DOCUMENTS

AFFINER PAR THÈME

  • Économie & Financement (6)
  • Habitants & Politiques sociales (2)
  • Patrimoine & Maîtrise d'ouvrage (4)
  • Politique de la ville & Urbanisme (4)
  • Politique du logement & Mouvement Hlm (13)
  • Ressources humaines & Organisation (1)

AFFINER PAR SOUS-THÈME

  • Accession à la propriété (5)
  • Aménagement & Urbanisme (3)
  • Attribution de logement (8)
  • Construction & Architecture (2)
  • Copropriété (3)
  • Énergie & Environnement (3)
  • Équipement technique (1)
  • Financement du logement (8)
  • Habitants & Locataires (4)
  • Innovation (1)
  • Interlocuteurs & Partenaires (2)
  • Management & Organisation (1)
  • Mouvement Hlm (2)
  • Politique de l'Habitat (5)
  • Politique de la ville (3)
  • Politiques sociales (2)
  • Production de logement (4)
  • Réglementation & Prescriptions techniques (9)
  • Sécurité & Tranquillité (2)
  • Vente Hlm (3)

AFFINER PAR MOTS-CLÉS

  • Accès et maintien dans le logement (2)
  • Accessibilité (1)
  • Accession sociale (7)
  • Actualités Habitat (1)
  • Aides au logement (1)
  • Aménagement du territoire (1)
  • Amiante (1)
  • APL (1)
  • Attributions (20)
  • BIM (1)
  • Concertation habitants (1)
  • Consommation d'énergie (2)
  • Construction durable (1)
  • CUS (3)
  • Demande de logement (2)
  • Diagnostics techniques (2)
  • Droit au logement (1)
  • Europe (1)
  • Fiscalité du logement (20)
  • Foncier (3)
  • Géographie prioritaire (3)
  • Gestion de crise (2)
  • Gestion des déchets (4)
  • Gestion du patrimoine (1)
  • Gestion locative (11)
  • Gouvernance (2)
  • Impayés et expulsions (1)
  • Informatique et libertés (1)
  • Innovation sociale (1)
  • Législation (4)
  • Logement-foyer (1)
  • Logement intermédiaire (2)
  • Loi ELAN (1)
  • Loyer (2)
  • Maitrise d'ouvrage (1)
  • Marchés publics (7)
  • Médiation (1)
  • Outre-mer (2)
  • Performance énergétique (8)
  • Plafonds de ressources (1)
  • Politique locale de l'habitat (4)
  • Prêts (1)
  • Quartiers (1)
  • Recherche (1)
  • Réglementation thermique (1)
  • Règles d'urbanisme (5)
  • Renouvellement urbain (3)
  • Rénovation énergétique (1)
  • Rénovation Réhabilitation (1)
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