USH logo

Découvrez nos événements

Boutique HLM INFO Se loger avec BIENVEO Les Hlm recrutent Métiers et formations
Espace PRO & adhérent
Icon Espace Pro
Connectez-vous pour accéder à votre espace professionnel
8 résultats associés à votre recherche
FILTRER :
  • Actualités (2885)
  • Ressources (6831)
  • Evénement (216)
  • Projet LAB Habitat (427)
  • Le plus pertinent
  • Le plus récent

Le plus pertinent

Rapports - Guides - Doc
4 septembre 2019

SNE - Mode opératoire du suivi des objectifs d’attributions

Suivi des objectifs de la Loi Égalité et Citoyenneté relatifs aux attributions suivies ou non d’un bail signé

Attribution de logement
Circulaires USH
19 septembre 2019

Circulaire USH n°78/19 - Enregistrement dans le SNE du caractère prioritaire des bénéficiaires d’une attribution

La loi Egalité et Citoyenneté a fixé des objectifs d’attribution aux ménages prioritaires s’imposant aux bailleurs sociaux et aux réservataires.

Attribution de logement
Ouvrages
19 juillet 2021

Traité des baux d'habitation et professionnels

Le Moniteur publie dans sa collection Référence juridique un ouvrage exhaustif et pratique qui présente l’ensemble du droit applicable aux baux d’habitation qu’ils soient à l’usage des particuliers ou des professionnels. La quatrième partie consacrée au statut Hlm du bail d'habitation, est cosignée par Barbara Fourcade, responsable du pôle gestion locative au sein de la Direction juridique et fiscale de l'USH.

Gestion locative
Circulaires USH
18 juillet 2017

Circulaire USH n° 69/17 - Réponse de la DHUP sur la modification du cadre législatif relative à la sous-occupation

Sous-occupation loi Egalité Citoyenneté.

Gestion locative
Ouvrages
24 novembre 2017

Droit et pratique des baux d'habitation - 9ème édition

Cet ouvrage de référence présente étape par étape l'ensemble des règles applicables à la location d'un logement dans le secteur privé et dans le secteur Hlm. Cette 9ème édition intègre les questions relatives au contentieux et à la fiscalité immobilière.

Gestion locative
Ouvrages
14 février 2022

Droit et pratique des baux d'habitation - 10ème édition 2022-2023

Cette nouvelle édition est enrichie de près de 50 décrets relatifs aux dispositions de la loi ELAN du 23 novembre 2018 dont les décrets sur l'encadrement des loyers et sur le plafonnement des honoraires. Sont également traités, l'ordonnance 2020 sur les règles de construction, la réforme du diagnostic de performance énergétique (DPE) et la loi Climat et résilience du 22 août 2021 ainsi que les ordonnances du 25 mars 2020 qui tient compte de la crise sanitaire, de la prolongation de la trêve hivernale et qui adaptent les règles du congé.

Gestion locative
Rapports - Guides - Doc
6 juillet 2017

Réponse de la DHUP sur la modification du cadre législatif relative à la sous-occupation

Par courrier du 10 avril, l'USH a fait part à la DHUP des interrogations des bailleurs quant aux modifications introduites par la loi égalité et citoyenneté à l’article L621-2 du CCH concernant la sous-occupation.

Gestion locative
Revues spécialisées
18 avril 2016

Ensemble n° 48 - Avril 2016

Au sommaire de la revue de l’Association régionales Hlm IdF ce mois-ci : dossier unique, carte intercommunale en IdF, production 2015 de logements, rencontre du Conseil social de l'habitat francilien sur la concertation locative, point sur la réforme de la demande et des attributions, amiante.

Occupation du parc

AFFINER PAR DATES

Sélectionner

AFFINER PAR TYPES DE DOCUMENTS

AFFINER PAR THÈME

  • Économie & Financement (3)
  • Habitants & Politiques sociales (8)
  • Patrimoine & Maîtrise d'ouvrage (5)
  • Politique de la ville & Urbanisme (1)
  • Politique du logement & Mouvement Hlm (1)

AFFINER PAR SOUS-THÈME

  • Attribution de logement (8)
  • Financement du logement (3)
  • Habitants & Locataires (6)
  • Politiques sociales (2)
  • Production de logement (1)
  • Réglementation & Prescriptions techniques (8)
  • Sécurité & Tranquillité (1)
  • Vente Hlm (1)

AFFINER PAR MOTS-CLÉS

  • Accès et maintien dans le logement (1)
  • Accession sociale (1)
  • Amiante (1)
  • Attributions (8)
  • Concertation habitants (1)
  • CUS (2)
  • Demande de logement (3)
  • Diagnostics techniques (1)
  • Droit au logement (1)
  • Fiscalité du logement (2)
  • Gestion locative (4)
  • Impayés et expulsions (2)
  • Législation (2)
  • Loi égalité et citoyenneté (1)
  • Loyer (3)
  • Occupation du parc (1)
  • Parc Hlm (1)
  • Plafonds de ressources (2)
  • RLS (1)
  • Santé mentale (1)
  • SLS (1)
  • Tranquillité résidentielle (1)
  • TVA (2)
  • Vacance (2)