L'Union sociale pour l'habitat
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Ouvrages

Logement social et politique de non-discrimination en Europe


Europe
Logement social et politique de non-discrimination en Europe
Revues Hlm

Actualités habitat n° 994 du 15 juillet 2014


Accession sociale
Réactions USH et Fédération des Coopératives d’Hlm aux annonces sur l’accession AG des Associations régionales et de la Caution mutuelle Crise du logement : Livre blanc de l’Aorif Installation du jury du Prix de la thèse sur l’habitat social Dossier sur l’habitat participatif
Rapports - Guides - Doc

Les méthodes de cotation et de location choisie (active)


Attributions
La réforme de la demande initiée par l’article 97 de la loi ALUR prévoit la possibilité pour les EPCI de mettre en place des méthodes de cotation liées à une qualification de l’offre, ou de location choisie. Ce rapport présente les pratiques déjà initiées et leurs conditions de mise en oeuvre.
Revues spécialisées

Ensemble n° 46 - Juin 2015


Demande de logement
Le gros plan de ce numéro est consacré à la cotation de la demande dans le cadre des attributions de logements. L’étude qui a été menée par l'AORIF sur sept expériences, en Ile-de-France et en province, permet de dresser un état des lieux de cette pratique amenée à se développer.
Revues Hlm

Actualités habitat n° 976 du 30 septembre 2013


Loi ALUR
Le projet de loi ALUR voté en première lecture à l'Assemblée nationale Rôle du parc social et des attributions depuis l'origine Questions / Réponses sur la commission d'attribution des logements
Ouvrages

Droit et pratique des baux d'habitation - 9ème édition


Gestion locative
Cet ouvrage de référence présente étape par étape l'ensemble des règles applicables à la location d'un logement dans le secteur privé et dans le secteur Hlm. Cette 9ème édition intègre les questions relatives au contentieux et à la fiscalité immobilière.
Ouvrages

Elaborer des procédures de gestion de la demande et d'attribution de logements


Demande de logement
Elaborer des procédures de gestion de la demande et d'attribution de logements
Circulaires USH

Circulaire USH n° 51/17 - Sous occupation


Attributions
Conséquences de la nouvelle définition de la sous occupation en matière d’attribution de logement.
Collection des cahiers USH

Définir des orientations d'attributions : outils et méthodes. Cahier n° 41


Attributions
Quelle démarche mettre en place pour formaliser les politiques d'attribution aux différentes échelles territoriales ? Quels sont les indicateurs statistiques et qualitatifs utiles pour la définition des objectifs ? Comment communiquer en interne et en externe sur les objectifs poursuivis ?
Circulaires USH

Circulaire USH n°61/17 - Eléments d’information techniques sur la loi Egalité et Citoyenneté


Mixité sociale
La loi Egalité et Citoyenneté précise que sur certains territoires, au moins 25% des attributions de logements hors QPV sont consacrées à des demandeurs du 1er quartile ou à des personnes relogées dans le cadre d’une opération de renouvellement urbain.
Collection des cahiers USH

Elaborer des procédures de gestion de la demande et des attributions de logements sociaux. Cahier d'Actualités Habitat n° 134


Attributions
Ce guide a pour objectif d'améliorer la gestion et la transparence des attributions de logements sociaux par l'élaboration de chartes et par l'inscription des demandes dans des fichiers locaux partagés de gestion.
Brèves et Articles

Demandes, temps d'attente... La saturation du logement social en Ile-deFrance en 5 graphiques


Demande de logement
Le gouvernement souhaite réexaminer tous les six ans la situation des locataires du parc social : il s’agit d’accélérer la rotation dans un système saturé.
Brèves et Articles

Plafonds de revenus pour l'accès aux HLM : un décret organise la transmission des informations fiscales


Demande de logement
La réforme de la demande de logement social se poursuit. Le revenu fiscal de référence fait notamment partie des données demandées lors de l'enregistrement de la demande et lors de sa mise à jour annuelle.
Rapports - Guides - Doc

"Osu", "baraques" et "batiman" : Redessiner les frontières de l’urbain à Soolan (Saint-Laurent-du-Maroni, Guyane). (Thèse Clémence Léobal)


Recherche
Prix spécial du prix de thèse sur l'habitat social organisé en 2018 par l'Union sociale pour l'habitat et la Caisse des Dépôts.
Rapports - Guides - Doc