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Rapports - Guides - Doc
20 décembre 2017

Bilan 2016 - Utilisation de l’abattement de la TFPB dans les QPV

Ce premier bilan de l'utilisation de l'abattement de la TFPB en QPV est issu des données de l'outil "Tfpbquartiers" de l'USH et du recueil des expériences les plus significatives mises en œuvre dans ce nouveau contexte partenarial

Gestion urbaine de proximité
AH
29 février 2024

Rénovation urbaine : et maintenant, on va où ?

À la veille de ses 20 ans, la grande famille de l’Anru s’est réunie à Aubervilliers pour Penser les quartiers de demain. L’occasion de dresser, non sans émotions, un bilan des années passées et de réfléchir collectivement à la direction à prendre pour les 20  prochaines années.

Renouvellement urbain
Rapports - Guides - Doc
26 octobre 2015

Abattement de la TFPB dans les QPV : constitution des indicateurs des moyens de gestion de droit commun

Cette note présente une méthode de construction des indicateurs de gestion de droit commun prévus par le cadre national d'utilisation de l'abattement de TFPB dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville.

Gestion urbaine de proximité
Rapports - Guides - Doc
27 juillet 2015

Questions-Réponses : abattement de la TFPB en QPV

Ce document recense l'ensemble des questions utiles précisant la mise en œuvre de l'utilisation de l'abattement de la TFPB dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville. Il sera très régulièrement mis à jour. (dernière mise à jour 28/10/2015)

Gestion urbaine de proximité
Rapports - Guides - Doc
20 mai 2015

Note technique d'accompagnement du cadre national d'utilisation de l'abattement de la TFPB dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville

Un cadre national, signé le 29 avril 2015, entre l'Etat, l’USH et 4 associations d'élus constitue le cadre d'élaboration, de mise en oeuvre et de suivi des conventions d'utilisation de l'abattement de la TFPB qui seront déclinées par quartier et par organisme Hlm dans chaque contrat de ville.

TFPB
Revues Hlm
15 juin 2016

Actualités habitat n° 1036 du 15 juin 2016

Lancement des prêts de haut de bilan par la CDC. Interview Frédéric Paul, délégué général USH, sur le projet de loi Égalité et Citoyenneté. Assemblées générales de la FNAR et de la Fédération des OPH. Rapport de l’Observatoire de la politique de la ville.

Loi égalité et citoyenneté

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