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Le plus pertinent

Revues Hlm
15 décembre 2015

Actualités habitat n° 1025 du 15 décembre 2015

Enquête Crédoc : les Français souhaitent plus de logement social dans les villes riches. Maquette numérique et BIM : quelles stratégies pour le monde Hlm ? Questions/Réponses sur la fiscalité et la vente Hlm.

VEFA

Lettre d'information
1 avril 2019

Actualités juridiques n°2 du 14 mars 2019

Lettre de la Direction Juridique et Fiscale

Législation

Rapports - Guides - Doc
24 février 2020

Année juridique et fiscale 2019

La Direction juridique et fiscale de l'USH propose une analyse de la législation et de la réglementation parues au cours de l'année 2019 et pouvant impacter l'activité des organismes Hlm. L'année 2019 a été particulièrement marquée par la production massive de textes d’application de la loi ELAN du 23 novembre 2018 avec pas moins d’une soixantaine de décrets et ordonnances qui intéressent le secteur du logement social.

Législation

Lettre d'information
16 janvier 2020

Actualités juridiques n°1 du 16 janvier 2020

Lettre de la Direction juridique et fiscale du 16 janvier 2020

Législation

Rapports - Guides - Doc
26 janvier 2022

Année juridique et fiscale 2021

Ce document annuel publié par la Direction juridique et fiscale (DJEF) de l'USH présente l'analyse de la législation et de la réglementation parues au cours de l'année 2021 et pouvant impacter l'activité des organismes Hlm. La performance énergétique et la protection de l’environnement ont été des thèmes prioritaires des textes publiés au cours de cette année 2021.

Législation

AH
15 novembre 2023

Logements sous tension, maires sous pression

Production de logement

Rapports - Guides - Doc
22 janvier 2024

Année juridique et fiscale 2023

Analyse de la législation et de la réglementation parues au cours de l'année 2023 et pouvant impacter l'activité des organismes Hlm

Législation

Ouvrages
20 mai 2016

Le guide complet du logement 2016

Cet ouvrage de référence, mis à jour chaque année, couvre l'ensemble des questions liées au logement : financement, fiscalité, réglementation, jurisprudence.

Fiscalité du logement

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