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Le plus pertinent

Ouvrages
10 novembre 2013

Politique de la ville et de renouvellement urbain : quelles nouvelles perspectives pour les quartiers d'habitat social ?

Cette publication aborde les grands enjeux thématiques des quartiers d'habitat social auxquels les organismes et leurs partenaires ont à faire face ainsi que la place des organismes dans les futurs dispositifs de la politique de la ville tels que les contrats de ville.

Quartiers
Rapports - Guides - Doc
20 décembre 2017

Bilan 2016 - Utilisation de l’abattement de la TFPB dans les QPV

Ce premier bilan de l'utilisation de l'abattement de la TFPB en QPV est issu des données de l'outil "Tfpbquartiers" de l'USH et du recueil des expériences les plus significatives mises en œuvre dans ce nouveau contexte partenarial

Gestion urbaine de proximité
Ouvrages
1 octobre 2012

La banlieue change !

Cet ouvrage repose sur l’hypothèse que la question sociale seule ne permet plus, aujourd'hui, de rendre compte des logiques de formation des problèmes urbains.

Géographie prioritaire
Circulaires USH
31 juillet 2015

Circulaire USH n° 59/15 - Abattement de la TFPB dans les QPV

Le cadre national d'utilisation de l'abattement prévoit la production d'indicateurs comparant les moyens de gestion « de droit commun » (service de base) dans et hors des QPV. Cette note méthodologique a pour objectif d’accompagner la constitution de ces indicateurs.

Gestion urbaine de proximité
Circulaires USH
8 juin 2015

Circulaire USH n°42/15 - Abattement de la TFPB dans les QPV

Le maintien du bénéfice de la TFPB dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville est lié à la signature d'une convention d'utilisation de cet abattement entre l'Etat, les collectivités locales et les organismes Hlm dans le cadre du contrat de ville.

Gestion urbaine de proximité
Rapports - Guides - Doc
25 septembre 2013

Zone de sécurité prioritaire : l'implication des organismes Hlm

Deux référents sécurité missionnés par leur organisme Hlm expliquent leur mission et font part de leurs retours d'expérience.Vidéo réalisée au cours du 74è Congrès de Lille du 24 au 26 septembre 2013.

Géographie prioritaire
Rapports - Guides - Doc
26 octobre 2015

Abattement de la TFPB dans les QPV : constitution des indicateurs des moyens de gestion de droit commun

Cette note présente une méthode de construction des indicateurs de gestion de droit commun prévus par le cadre national d'utilisation de l'abattement de TFPB dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville.

Gestion urbaine de proximité
Rapports - Guides - Doc
27 juillet 2015

Questions-Réponses : abattement de la TFPB en QPV

Ce document recense l'ensemble des questions utiles précisant la mise en œuvre de l'utilisation de l'abattement de la TFPB dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville. Il sera très régulièrement mis à jour. (dernière mise à jour 28/10/2015)

Gestion urbaine de proximité

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