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Le plus pertinent

Revues Hlm
28 février 2020

Actualités Habitat n°1117 du 28 février 2020

Les Hlm au rendez-vous du Logement d'abord Manifestation USH : 81e congrès Hlm La vente Hlm en questions

Politique du logement & Mouvement Hlm
Brèves et Articles
10 septembre 2020

Diagnostic déchets et bonnes pratiques : une boîte à outils à disposition des diagnostiqueurs

En continuité de la loi anti-gaspillage pour une économie circulaire, renforcée par le texte sur le diagnostic déchets issus de travaux de démolition ou réhabilitation de bâtiments, DEMOCLES met à disposition sur sa plateforme collaborative, créée en partenariat avec l’ADEME et ECOSYSTEM, des outils et un guide de bonnes pratiques pour la réalisation du diagnostic.

Diagnostics techniques
Revues Hlm
30 juillet 2019

Actualités habitat n°1105 du 30 juillet 2019

Le logement abordable à l'agenda de la commission euroopéenne Habitat des seniors : nouvelle convention USH-CNAV Economie circulaire - Un projet de loi antigaspillage

Politique du logement & Mouvement Hlm
Lettre d'information
30 septembre 2020

Actualités juridiques n°5 - Juillet/Août/Septembre 2020

Lettre de la Direction juridique et fiscale - Juillet/Août/Septembre 2020

Législation
Circulaires USH
18 janvier 2022

Circulaire USH n°07/22 - Application Trackdéchets : présentation & impact sur la gestion des bordereaux de suivi des déchets amiantés

A compter du 1er janvier 2022, les bordereaux de suivi des déchets (BSD), y compris des déchets amiantés (BSDA) devront être gérés dans l’application Trackdéchets mise en place par le Ministère de la Transition Écologique.

Gestion des déchets
Brèves et Articles
4 janvier 2022

Réglementation technique, gestion des déchets, urbanisme. Ce qui change au 1er janvier 2022

A compter du 1er janvier, de nouvelles mesures sont entrées en vigueur dans les secteurs du bâtiment, de l'énergie, de l'environnement et des transports.

Réglementation & Prescriptions techniques
Rapports - Guides - Doc
26 janvier 2022

Année juridique et fiscale 2021

Ce document annuel publié par la Direction juridique et fiscale (DJEF) de l'USH présente l'analyse de la législation et de la réglementation parues au cours de l'année 2021 et pouvant impacter l'activité des organismes Hlm. La performance énergétique et la protection de l’environnement ont été des thèmes prioritaires des textes publiés au cours de cette année 2021.

Législation
Rapports - Guides - Doc
9 février 2022

Application Trackdéchets : présentation & impact sur la gestion des bordereaux de suivi des déchets amiantés

Les Bordereaux de Suivi Déchets Dangereux (BSDD) et d'Amiante (BSDA) sont obligatoires à compter du 1er Janvier 2022, avec une période de tolérance de 6 mois (1 Juillet 2022). Ils devront être gérés dans l’application Trackdéchets mise en place par le Ministère de la Transition Écologique qui permet de simplifier et de sécuriser la traçabilité des déchets. Une présentation de l'outil a été réalisée le 2 février 2022 lors d'une réunion d'échanges professionnels organisée par l'USH.

Gestion des déchets

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  • Économie & Financement (1)
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  • Politique du logement & Mouvement Hlm (9)

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  • Accession à la propriété (3)
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  • Copropriété (5)
  • Énergie & Environnement (11)
  • Équipement technique (5)
  • Événements & Manifestations (2)
  • Financement du logement (3)
  • Innovation (4)
  • Management & Organisation (1)
  • Métiers & Formation (1)
  • Numérique (3)
  • Performance & stratégie (1)
  • Politique de l'Habitat (1)
  • Réglementation & Prescriptions techniques (19)
  • Vente Hlm (4)

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