USH logo

Découvrez nos événements

L'USH Je recherche une formation Ressources Je recherche un emploi Événements L'annuaire Hlm Espaces collaboratifs Vos interlocuteurs USH Observatoires & enquêtes Accueil Boutique HLM INFO Se loger avec BIENVEO Les Hlm recrutent Métiers et formations Musée Hlm
Espace professionnel
Icon Espace Pro
Connectez-vous pour accéder à votre espace professionnel
10 résultats associés à votre recherche
FILTRER :
  • Actualités (2877)
  • Ressources (6826)
  • Evénement (216)
  • Projet LAB Habitat (425)
  • Le plus pertinent
  • Le plus récent

Le plus pertinent

Lettre d'information
18 novembre 2019

Lettre d'information rapide de l'Union n° 138 du 15 novembre 2019

État des projets en cours et à venir pour le Mouvement Hlm

Communication institutionnelle
Ouvrages
19 décembre 2019

Les baux d'habitation après la loi ELAN

Le droit locatif a été mouvementé en 2014 avec la loi ALUR puis en 2018 avec la loi ELAN. L'objet de cet ouvrage juridique est d'analyser et expliquer ces changements impactant la gestion locative dans le secteur privé et social.

Gestion locative
Ouvrages
5 janvier 2015

Mission d'évaluation de la politique de vente de logements sociaux à leurs occupants et à d'autres personnes physiques

Diagnostic et recommandations pour favoriser la vente HLm publiés par le Conseil Général de L'Environnement et du Développement Durable (CGEDD) le 18 décembre 2014.

Accession sociale
Ouvrages
14 février 2022

Droit et pratique des baux d'habitation - 10ème édition 2022-2023

Cette nouvelle édition est enrichie de près de 50 décrets relatifs aux dispositions de la loi ELAN du 23 novembre 2018 dont les décrets sur l'encadrement des loyers et sur le plafonnement des honoraires. Sont également traités, l'ordonnance 2020 sur les règles de construction, la réforme du diagnostic de performance énergétique (DPE) et la loi Climat et résilience du 22 août 2021 ainsi que les ordonnances du 25 mars 2020 qui tient compte de la crise sanitaire, de la prolongation de la trêve hivernale et qui adaptent les règles du congé.

Gestion locative
Rapports - Guides - Doc
6 décembre 2022

Vente Hlm - Panorama des stratégies de commercialisation des logements locatifs sociaux par les OLS depuis le décret n°2019-1183 de la loi ELAN

Le présent panorama présente l’adaptation des stratégies de commercialisation des logements locatifs sociaux (LLS) de dix-sept bailleurs Hlm depuis le décret n°2019-1183 de la loi ELAN qui a modifié les modalités de commercialisation des logements dans le cadre de la vente Hlm et principalement des logements vacants. Il interroge les objectifs de la vente Hlm pour les bailleurs et la traduction de ces objectifs dans la mise en application de leurs stratégies.

Vente Hlm
Lettre d'information
13 mars 2020

Lettre d'information rapide n° 141 du 13 mars 2020

État des projets en cours et à venir pour le Mouvement Hlm

Communication institutionnelle
Rapports - Guides - Doc
11 mars 2022

Loi 3DS - Analyse de la Direction juridique et fiscale

La loi relative à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale, dite loi 3DS, du 21 févier 2022 prévoit des mesures devant répondre à la demande initiale des élus d’une action publique plus proche et adaptée aux particularités des territoires. La Direction juridique et fiscale de l'USH propose une analyse des principales dispositions intéressant les organismes Hlm.

Législation
Circulaires USH
15 novembre 2023

Circulaire USH n° 92/23 - Webinar du 5 décembre 2023 : « Vente Hlm et loi ELAN, où en est-on 5 ans après ? »

Différentes réglementations sont venues impactées les pratiques professionnelles des organismes Hlm dans le cadre de leurs activités d'accession sociale. L'USH vous invite à participer au webinar du 5 décembre de 14h à 17h pour faire un point sur l'évolution de ces pratiques et les retours d'expérience

Vente Hlm

AFFINER PAR DATES

Sélectionner

AFFINER PAR TYPES DE DOCUMENTS

AFFINER PAR THÈME

  • Économie & Financement (2)
  • Habitants & Politiques sociales (2)
  • Patrimoine & Maîtrise d'ouvrage (4)
  • Politique de la ville & Urbanisme (1)
  • Politique du logement & Mouvement Hlm (6)
  • Ressources humaines & Organisation (1)

AFFINER PAR SOUS-THÈME

  • Accession à la propriété (5)
  • Aménagement & Urbanisme (3)
  • Attribution de logement (4)
  • Construction & Architecture (3)
  • Copropriété (3)
  • Énergie & Environnement (1)
  • Équipement technique (1)
  • Événements & Manifestations (1)
  • Financement du logement (6)
  • Habitants & Locataires (6)
  • Innovation (1)
  • Interlocuteurs & Partenaires (2)
  • Management & Organisation (1)
  • Mouvement Hlm (3)
  • Performance & stratégie (1)
  • Politique de l'Habitat (2)
  • Politique de la ville (1)
  • Politiques sociales (4)
  • Production de logement (1)
  • Réglementation & Prescriptions techniques (6)
  • Sécurité & Tranquillité (1)
  • Vente Hlm (10)

AFFINER PAR MOTS-CLÉS

  • Accès et maintien dans le logement (1)
  • Accessibilité (1)
  • Accession sociale (3)
  • Amiante (1)
  • Attributions (6)
  • Communication institutionnelle (2)
  • Concertation habitants (1)
  • Consommation d'énergie (3)
  • CUS (1)
  • Demande de logement (1)
  • Diagnostics techniques (2)
  • Droit au logement (1)
  • Fiscalité du logement (3)
  • Foncier (3)
  • Gestion du patrimoine (2)
  • Gestion locative (4)
  • Gouvernance (1)
  • Habitat inclusif (1)
  • Impayés et expulsions (1)
  • Informatique et libertés (1)
  • Innovation sociale (1)
  • Journées professionnelles (1)
  • Législation (10)
  • Logement d'abord (2)
  • Logement des étudiants (1)
  • Logement des jeunes (1)
  • Logement des personnes âgées (1)
  • Loyer (2)
  • Maitrise d'ouvrage (1)
  • Marché immobilier (1)
  • Marchés publics (2)
  • Mobilité résidentielle (1)
  • Outre-mer (1)
  • Parc Hlm (1)
  • Performance énergétique (1)
  • Plafonds de ressources (1)
  • Politique locale de l'habitat (1)
  • Recherche (2)
  • Règles d'urbanisme (1)
  • REX (1)
  • RLS (1)
  • Sécurité (1)
  • SLS (1)
  • SRU (1)
  • Territoires (1)
  • TVA (1)
  • USH (2)
  • Vacance (2)