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Dossier
26 septembre 2023

Dossier Conjoncture

Les grands chiffres de conjoncture utiles pour le logement social et qui impactent l'activité des organismes Hlm.

Conjoncture économique

Dossier
18 janvier 2024

Dossier RLS (Réduction de loyer de solidarité) et APL

L’Union sociale pour l'habitat met à votre disposition des documents et un kit de communication RLS, dont l’objectif est de vous outiller et vous informer sur les éléments de contexte et d'application concrète concernant la RLS

RLS

Circulaires USH
16 octobre 2015

Circulaire USH n° 86/15 - Conditions d'évolution des loyers Hlm en 2016

Cette circulaire précise les conditions dans lesquelles peuvent évoluer les loyers pratiqués des logements Hlm en 2016. Ils ne pourront augmenter de plus de 0.02%.

Loyer

Ouvrages
6 mai 2014

Concevoir et construire des logements sociaux - Bâtiments d'habitation collectifs

Panorama complet sur le logement social en France et l'exercice de la maîtrise d'ouvrage en particulier avec une mise en lumière de l'intervention des bailleurs sociaux aujourd'hui.

Maitrise d'ouvrage

Circulaires USH
5 novembre 2015

Circulaire USH n° 77/15 - Projet de loi égalité et citoyenneté

Cette circulaire fait le point sur l’état d’avancement des réflexions sur le Projet de loi égalité et citoyenneté. Elle précise le cadre de l’action et les positions défendues par le Mouvement Hlm.

Loyer

Circulaires USH
18 décembre 2015

Circulaire USH n° 101/15 - Mutualisation

A l’issue de l’examen du projet de loi de Finances pour 2016, plusieurs éléments impactants pour les organismes Hlm ont été adoptés.

Loyer

Rapports - Guides - Doc
21 janvier 2019

Guide SLS au 1er janvier 2019

L'édition de janvier 2019 inclut les éléments de l'arrêté du 28 décembre 2018 donnant les plafonds de ressources applicables pour 2019. Les modifications apportées par l'arrêté et par la loi Elan sont intégrées dans la nouvelle édition.

SLS

Brèves et Articles
5 octobre 2018

La réduction de loyer de solidarité est-elle financièrement supportable pour les bailleurs sociaux ?

Le développement du parc social entre l’application de la RLS, la baisse des aides et l’accroissement des ventes : les objectifs assignés au monde HLM sont-ils compatibles ?

RLS

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